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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 11 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 13 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 13 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1 — de finances rectificative pour 2003
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1 — de finances rectificative pour 2003
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 10 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 10 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 12 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 12 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 6 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 6 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 8 — de finances pour 2004
18 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 8 — de finances pour 2004
17 décembre 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 4 — relatif à l'accueil et à la protection de l'enfance
17 décembre 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 4 — relatif à l'accueil et à la protection de l'enfance
17 décembre 2003 Dispositif Lucien Lanier Amendement 74 — portant statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Exposé des motifs Simon Loueckhote Amendement 1 — relatif à l'accueil et à la protection de l'enfance
17 décembre 2003 Dispositif Simon Loueckhote Amendement 1 — relatif à l'accueil et à la protection de l'enfance
17 décembre 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 14 — complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 14 — complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 9 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 1 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 9 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 21 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 5 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 2 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 7 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 22 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 11 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 17 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 18 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 28 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 24 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 2 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 7 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 10 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 20 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 27 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 26 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 23 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 13 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 12 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 11 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
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« Dans la première phrase du texte proposé par le 1° de cet article pour compléter le septième alinéa de l'article L. 122-1 du code de l'urbanisme, remplacer les mots :les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau définiespar les mots : les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité et de quantité des eaux définis »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 20227
Sort du texte Adopté
2 signataires. Le premier est affiché.
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17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 5 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Lucien Lanier Amendement 235 — portant statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 234 — portant statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 234 — portant statut d'autonomie de la Polynésie française
17 décembre 2003 Dispositif Patrice Gélard Amendement 25 — relatif au divorce
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 4 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…
17 décembre 2003 Dispositif Bruno Sido Amendement 6 — portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23…