geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 8 848 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
10 décembre 2004 Exposé des motifs Marie-France Beaufils Amendement II-155 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Marie-France Beaufils Amendement II-155 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Marc Massion Amendement II-132 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Marc Massion Amendement II-132 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Marc Massion Amendement II-120 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Marc Massion Amendement II-120 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Charles Revet Amendement II-166 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Charles Revet Amendement II-166 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs François Marc Amendement II-125 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif François Marc Amendement II-125 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Bernard Angels Amendement II-136 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Bernard Angels Amendement II-136 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Alain Lambert Amendement II-144 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Alain Lambert Amendement II-144 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Alain Lambert Amendement II-140 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Alain Lambert Amendement II-140 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Marie-France Beaufils Amendement II-153 — de finances pour 2005
× Refermer
« Amendement de cohérence. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 32260
Sort du texte Rejeté
4 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

10 décembre 2004 Dispositif Marie-France Beaufils Amendement II-153 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Nicole Bricq Amendement II-137 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Nicole Bricq Amendement II-137 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Yves Dauge Amendement II-129 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Yves Dauge Amendement II-129 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Exposé des motifs Marc Massion Amendement II-116 — de finances pour 2005
10 décembre 2004 Dispositif Marc Massion Amendement II-116 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Philippe Marini Amendement II-61 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Philippe Marini Amendement II-59 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Hugues Portelli Amendement II-35 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Hugues Portelli Amendement II-35 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Philippe Marini Amendement II-62 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Alain Gournac Amendement 1 — portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveurs des Français rapatriés
9 décembre 2004 Dispositif Alain Gournac Amendement 6 — portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveurs des Français rapatriés
9 décembre 2004 Dispositif Alain Gournac Amendement 5 — portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveurs des Français rapatriés
9 décembre 2004 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-49 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-49 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Nicole Bricq Amendement II-84 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Nicole Bricq Amendement II-84 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Nicole Bricq Amendement II-86 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Nicole Bricq Amendement II-86 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs André Vallet Amendement II-90 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif André Vallet Amendement II-90 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Ivan Renar Amendement II-105 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Ivan Renar Amendement II-105 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement II-100 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Michel Mercier Amendement II-100 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Nicole Bricq Amendement II-85 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Nicole Bricq Amendement II-85 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Thierry Foucaud Amendement II-103 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Thierry Foucaud Amendement II-103 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Exposé des motifs Thierry Foucaud Amendement II-107 — de finances pour 2005
9 décembre 2004 Dispositif Thierry Foucaud Amendement II-107 — de finances pour 2005