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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
21 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 167 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Philippe Marini Amendement 231 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 152 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 152 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Jacques Valade Amendement 162 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Jacques Valade Amendement 162 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Philippe Marini Amendement 32 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 94 — de programme pour la recherche
21 décembre 2005 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 94 — de programme pour la recherche
21 décembre 2005 Exposé des motifs François Marc Amendement 33 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif François Marc Amendement 33 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Serge Lagauche Amendement 106 — de programme pour la recherche
21 décembre 2005 Dispositif Serge Lagauche Amendement 106 — de programme pour la recherche
21 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 173 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 173 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Yves Fréville Amendement 180 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Yves Fréville Amendement 180 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 184 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Dominique Braye Amendement 184 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 57 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 57 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Philippe Marini Amendement 30 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 7 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 2 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 5 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Dispositif Philippe Marini Amendement 229 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 3 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
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Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 44615
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21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 1 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 6 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 239 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 239 — de finances rectificative pour 2005
21 décembre 2005 Dispositif Esther Sittler Amendement 4 — relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
21 décembre 2005 Dispositif Yannick Bodin Amendement 161 — de programme pour la recherche
20 décembre 2005 Exposé des motifs Jacques Pelletier Amendement 40 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Jacques Pelletier Amendement 40 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Michel Charasse Amendement 105 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Michel Charasse Amendement 105 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Serge Vinçon Amendement 183 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Serge Vinçon Amendement 183 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 176 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 176 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 110 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Thierry Repentin Amendement 110 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Roger Karoutchi Amendement 82 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Roger Karoutchi Amendement 82 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Joël Bourdin Amendement 170 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Joël Bourdin Amendement 170 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Yann Gaillard Amendement 39 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Dispositif Yann Gaillard Amendement 39 — de finances rectificative pour 2005
20 décembre 2005 Exposé des motifs Alain Lambert Amendement 88 — de finances rectificative pour 2005