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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jean-Jacques Hyest Amendement 1021 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Dispositif Jean-Jacques Hyest Amendement 1021 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Exposé des motifs Hervé Marseille Amendement 84 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Dispositif Hervé Marseille Amendement 84 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-11 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-11 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-6 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-6 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-3 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-3 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-2 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-2 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-14 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-14 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-10 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-10 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement COM-9 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement COM-9 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1118 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1118 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
15 janvier 2015 Exposé des motifs Éric Doligé Amendement COM-172 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Éric Doligé Amendement COM-172 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-171 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-171 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-170 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-170 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-169 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-169 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-168 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-168 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-167 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
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« Les polluants atmosphériques doivent être considérés comme provenant du véhicule dans son ensemble, et doivent non seulement intégrer les particules fines émanant des pots d’échappement, mais également celles émises par l’abrasion des plaquettes de freins, des pneumatiques, ou encore de l’embrayage, tout aussi nocives. A titre d’illustration, la quantité de particules fines émises au km parcouru par l’abrasion des plaquettes de frein est 30 mg /km, soit six fois supérieure à celle émise par les pots d’échappement d'un véhicule norme euro 5 ou 6. Elles représentent à elles seules 20.000 tonnes par an, et sont principalement constituées de carbone suie et métaux lourds, hautement toxiques, pouvant être à l’origine de cancers, maladies pulmonaires et cardio-vasculaires. Il s’agit donc d’un véritable problème de santé publique. Il convient donc, par cet amendement, de rappeler, dans le cadre de la définition des véhicules propres, l’importance des particules fines provenant de l’échappement, mais également de l’abrasion. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1054604
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15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-167 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-166 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-166 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-165 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-165 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-164 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-164 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-163 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-163 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-162 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-162 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-161 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-161 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-160 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-160 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-159 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-159 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Exposé des motifs Jérôme Bignon Amendement COM-158 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
15 janvier 2015 Dispositif Jérôme Bignon Amendement COM-158 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte