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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 29 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 28 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 28 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 25 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 25 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 27 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 27 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 23 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 23 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 45 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 45 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 43 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 43 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 42 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 42 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 41 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 41 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 40 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 40 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 39 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 39 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 35 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 35 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 33 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 33 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 30 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 30 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 20 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 20 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 19 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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« Chaque stratégie régionale pour la biodiversité est soumise pour avis au comité régional de la biodiversité. Afin d’assurer une cohérence d’ensemble de la mise en œuvre de ses stratégies régionales sur le territoire, il est proposé que le comité national de la biodiversité donne un avis sur la cohérence d’ensemble des stratégies à l’instar de ce que fait actuellement le comité national trame verte et bleue vis‑à‑vis des schémas régionaux de cohérence écologique. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1079116
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6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 19 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
6 janvier 2016 Dispositif Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
18 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
16 décembre 2015 Exposé des motifs Georges Patient Amendement 5 — Projet de loi de finances pour 2016