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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-20 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-14 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-14 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-13 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-13 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
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Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1099195
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21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-11 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-11 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Delphine Bataille Amendement 14 — ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du…
21 décembre 2016 Dispositif Delphine Bataille Amendement 14 — ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Albéric de Montgolfier Amendement 1 — Projet de loi de finances rectificative pour 2016
21 décembre 2016 Dispositif Albéric de Montgolfier Amendement 1 — Projet de loi de finances rectificative pour 2016
21 décembre 2016 Exposé des motifs Albéric de Montgolfier Amendement COM-2 — Proposition de résolution européenne sur les propositions de directives du Conseil COM…
21 décembre 2016 Dispositif Albéric de Montgolfier Amendement COM-2 — Proposition de résolution européenne sur les propositions de directives du Conseil COM…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Albéric de Montgolfier Amendement COM-1 — Proposition de résolution européenne sur les propositions de directives du Conseil COM…
21 décembre 2016 Dispositif Albéric de Montgolfier Amendement COM-1 — Proposition de résolution européenne sur les propositions de directives du Conseil COM…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-5 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-5 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-9 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-9 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-7 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-7 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-17 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-17 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-10 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-10 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-6 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-6 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-19 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-19 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-12 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-12 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-18 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
21 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-18 — programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en…
20 décembre 2016 Exposé des motifs François Marc Amendement COM-2 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif François Marc Amendement COM-2 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement COM-7 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif Ronan Dantec Amendement COM-7 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-4 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-4 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs François Marc Amendement COM-1 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif François Marc Amendement COM-1 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs François Marc Amendement COM-3 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif François Marc Amendement COM-3 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement COM-5 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement COM-5 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement COM-6 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif Ronan Dantec Amendement COM-6 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Michel Vaspart Amendement COM-25 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Dispositif Michel Vaspart Amendement COM-25 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
20 décembre 2016 Exposé des motifs Philippe Bas Amendement COM-22 — Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique