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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-4 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-1 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-1 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Agnès Canayer Amendement 4 — relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence…
15 janvier 2020 Dispositif Agnès Canayer Amendement 4 — relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence…
15 janvier 2020 Exposé des motifs Agnès Canayer Amendement 3 — relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence…
15 janvier 2020 Dispositif Agnès Canayer Amendement 3 — relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence…
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-5 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-5 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-3 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-3 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-7 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-7 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-9 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-9 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean Louis Masson Amendement COM-6 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Dispositif Jean Louis Masson Amendement COM-6 — relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale
15 janvier 2020 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 106 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Esther Benbassa Amendement 106 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 105 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Esther Benbassa Amendement 105 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 104 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Esther Benbassa Amendement 104 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 62 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Laurence Cohen Amendement 62 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-Marie Mizzon Amendement 66 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Jean-Marie Mizzon Amendement 66 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Pierre-Yves Collombat Amendement 49 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Pierre-Yves Collombat Amendement 49 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 82 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 82 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 85 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 85 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement 75 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement 75 — relatif à la bioéthique
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« Rédiger ainsi cet article : Les recherches sur l’embryon et sur les cellules souches embryonnaires humaines sont suspendues pour un an, le temps que l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan de quinze ans de recherche sur l’embryon humain et ses cellules souches en France, en les comparant aux résultats annoncés depuis quinze ans. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1163211
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15 janvier 2020 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 63 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Dispositif Laurence Cohen Amendement 63 — relatif à la bioéthique
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 40 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 40 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 36 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 36 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 31 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 31 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 35 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 35 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 34 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 34 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 33 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Dispositif Jean-François Husson Amendement 33 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
15 janvier 2020 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 32 — visant à réformer le régime des catastrophes naturelles