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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
23 janvier 2023 Dispositif Thomas Dossus Amendement 69 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Thomas Dossus Amendement 68 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Thomas Dossus Amendement 68 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement 67 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Guy Benarroche Amendement 67 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement 66 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Guy Benarroche Amendement 66 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Claude Raynal Amendement COM-7 — Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants
23 janvier 2023 Dispositif Claude Raynal Amendement COM-7 — Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants
23 janvier 2023 Exposé des motifs Éliane Assassi Amendement 51 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Éliane Assassi Amendement 51 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Éliane Assassi Amendement 50 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Éliane Assassi Amendement 50 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Éliane Assassi Amendement 48 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Éliane Assassi Amendement 48 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Vincent Capo-Canellas Amendement COM-25 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Dispositif Vincent Capo-Canellas Amendement COM-25 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Exposé des motifs Éliane Assassi Amendement 47 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Éliane Assassi Amendement 47 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Vincent Capo-Canellas Amendement COM-23 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Dispositif Vincent Capo-Canellas Amendement COM-23 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Exposé des motifs Jérôme Durain Amendement 87 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Jérôme Durain Amendement 87 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Alain Duffourg Amendement COM-1 — visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des…
23 janvier 2023 Dispositif Alain Duffourg Amendement COM-1 — visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des…
23 janvier 2023 Exposé des motifs Marie-Pierre de La Gontrie Amendement 88 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Marie-Pierre de La Gontrie Amendement 88 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement 81 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement 81 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement 80 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement 80 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement 79 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement 79 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Cathy Apourceau-Poly Amendement 55 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Cathy Apourceau-Poly Amendement 55 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Cathy Apourceau-Poly Amendement 54 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Cathy Apourceau-Poly Amendement 54 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 53 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Laurence Cohen Amendement 53 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 52 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Laurence Cohen Amendement 52 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Cathy Apourceau-Poly Amendement 56 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Cathy Apourceau-Poly Amendement 56 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Éliane Assassi Amendement 49 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Dispositif Éliane Assassi Amendement 49 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
23 janvier 2023 Exposé des motifs Catherine Procaccia Amendement COM-33 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Dispositif Catherine Procaccia Amendement COM-33 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Exposé des motifs Catherine Procaccia Amendement COM-32 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Dispositif Catherine Procaccia Amendement COM-32 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
23 janvier 2023 Exposé des motifs Catherine Procaccia Amendement COM-30 — visant à protéger les logements contre l'occupation illicite