geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 5 780 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
14 janvier 2015 Dispositif Jean-Jacques Hyest Amendement 1103 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
14 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1105 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
14 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1105 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
14 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1104 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
14 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1104 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
14 janvier 2015 Exposé des motifs Jacques Bigot Amendement COM-90 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
14 janvier 2015 Dispositif Jacques Bigot Amendement COM-90 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Jacques Mézard Amendement 79 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Jacques Mézard Amendement 79 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Pascal Allizard Amendement 544 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Pascal Allizard Amendement 544 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1046 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1046 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-8 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-8 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 791 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 791 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Jean-Pierre Grand Amendement 394 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Jean-Pierre Grand Amendement 394 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-15 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-15 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-14 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-14 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Exposé des motifs François Patriat Amendement 609 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif François Patriat Amendement 609 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Louis Pinton Amendement 453 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Louis Pinton Amendement 453 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Hervé Marseille Amendement 393 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Hervé Marseille Amendement 393 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Jacques Mézard Amendement 126 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Jacques Mézard Amendement 126 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 788 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 788 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Marie-Noëlle Lienemann Amendement 192 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Marie-Noëlle Lienemann Amendement 192 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Bruno Retailleau Amendement 1040 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Bruno Retailleau Amendement 1040 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement 60 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Claude Kern Amendement 60 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-75 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-75 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-74 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-74 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-73 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-73 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-71 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-71 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-88 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-88 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-89 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte