| 7 janvier 2020 |
Discours |
Laurent Pietraszewski
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Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites, à Radio Classique le 7…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Édouard Philippe
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Interview de M. Édouard Philippe, Premier ministre, à RTL le 7 janvier 2020, sur la "détermination" du…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Élisabeth Borne
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Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Laurent Pietraszewski
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Déclaration de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites, sur la réforme des…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Baptiste Djebbari
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Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, sur les missions et le…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Franck Riester
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Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la participation de la Chine à la restauration…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Laurent Pietraszewski
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Déclaration de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites, sur la réforme des…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Amélie de Montchalin
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Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Michel Blanquer
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Interview de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à LCI le 7…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Amélie de Montchalin
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Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Ministère de l'Europe et des…
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Déclaration conjointe du Haut représentant de l'Union européenne pour la politique étrangère et de sécurité…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Baptiste Lemoyne
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Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 janvier 2020, sur la situation en Irak.
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Interview de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, à BFMTV le 7 janvier 2020, sur…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Olivier Dussopt
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Interview de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, à…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la politique économique, à…
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| 7 janvier 2020 |
Discours |
Jacqueline Gourault
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Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Jacqueline Gourault
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Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Création des tribunaux judiciaires.
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Michel Blanquer
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Lettre de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, adressée au comité…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Mesures d'ordre individuel.
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Florence Parly
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Besoins de la défense nationale en matière de participation et de…
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× Refermer
« La ministre des armées a présenté une ordonnance relative à la prise en compte des besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.
Cette ordonnance procède à la clarification et à l'harmonisation des différentes adaptations et dérogations aux procédures d'information, de participation et de consultation du public dont bénéficie le ministère des armées pour ses projets d'installations, de travaux ou d'aménagements. En effet, certaines installations, comme par exemple les dépôts de munitions, les centres de commandement opérationnel ou les ouvrages de défense des côtes, nécessitent une protection particulière en raison des risques d'intrusion ou d'utilisation malveillante des données les concernant.
Cette ordonnance rend par ailleurs la législation moins complexe et mieux adaptée à la nécessité de protéger les informations sensibles, dont la confidentialité est nécessaire à la sauvegarde des intérêts de la défense nationale.
Organisée autour de trois régimes distincts, l'ordonnance offre aux porteurs de projets des dispositifs juridiques équilibrés pouvant être utilisés de manière graduée tout en assurant une juste conciliation entre la nécessité de protéger certaines informations sensibles relatives aux sites et installations dans le domaine de la défense et le principe d'information et de participation du public. »
Vie-publique
· Conseil des ministres · nº 272564
3 signataires. Le premier est
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Didier Guillaume
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Lutte contre le gaspillage alimentaire.
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec BFMTV le 6 janvier…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, à France Inter le 6 janvier 2020,…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Accord en matière d'emploi des membres des familles des agents des…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Convention entre la France, la région flamande et la région…
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| 6 janvier 2020 |
Discours |
Marc Fesneau
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Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Sud Radio le 6 janvier…
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| 5 janvier 2020 |
Discours |
Ministère de l'Europe et des…
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Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 5 janvier 2020, sur la lutte…
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| 5 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Déclaration conjointe de M. Emmanuel Macron, président de la République, de Mme Angela Merkel, chancelière…
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| 5 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 5 janvier 2020, sur les tensions en Irak et dans la…
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| 4 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 janvier 2020, sur les tensions en Irak et la…
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| 4 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les tensions dans…
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| 4 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 janvier 2020, sur les tensions en Irak.
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 janvier 2020, sur les tensions au Moyen-Orient et…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Agnès Pannier-Runacher
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Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances,…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 janvier 2020, sur l'Irak, la Syrie, la crise…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Sibeth Ndiaye
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Interview de Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 3 janvier…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Julien Denormandie
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Interview de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, à Europe 1 le 3 janvier…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation en…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Christelle Dubos
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Interview de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État à la santé, à France Info le 3 janvier 2020, sur la…
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| 3 janvier 2020 |
Discours |
Amélie de Montchalin
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Interview de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, à RTL le 3 janvier 2020,…
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| 2 janvier 2020 |
Discours |
Agnès Pannier-Runacher
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Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances,…
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| 2 janvier 2020 |
Discours |
Élisabeth Borne
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Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à LCI le 2 janvier…
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| 2 janvier 2020 |
Discours |
Frédérique Vidal
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Interview de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,…
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| 1ᵉʳ janvier 2020 |
Discours |
Julien Denormandie
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Entretien de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, dans "Les Cahiers de l'ANAH"…
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| 31 décembre 2019 |
Discours |
Florence Parly
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Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'action de la marine française dans le Golfe…
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| 31 décembre 2019 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les priorités de la politique…
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| 31 décembre 2019 |
Discours |
Agnès Pannier-Runacher
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Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances,…
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| 31 décembre 2019 |
Discours |
Agnès Pannier-Runacher
|
Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances,…
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