| 15 janvier 2018 |
Discours |
Jean-Michel Blanquer
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Interview de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de Mme Frédérique Vidal, ministre…
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| 15 janvier 2018 |
Discours |
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Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la livraison du premier C-130J, un avion de…
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| 15 janvier 2018 |
Discours |
Nathalie Loiseau
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Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur le budget de l'Union européenne,…
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| 15 janvier 2018 |
Discours |
Frédérique Vidal
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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| 14 janvier 2018 |
Discours |
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Entretien de Mme Florence Parly, ministre des armées, dans "Libération du 14 janvier 2018, sur les forces…
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| 14 janvier 2018 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 janvier 2018, sur l'accord relatif au nucléaire…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Conditions de création et de fonctionnement des centres de santé.
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× Refermer
« La ministre des solidarités et de la santé a présenté une ordonnance relative aux conditions de création et de fonctionnement des centres de santé.Cette ordonnance est prise sur le fondement de l'habilitation prévue à l'article 204 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.Elle a pour objet de simplifier et de clarifier la création et le fonctionnement des centres de santé pour renforcer l'accès aux soins de premier recours, promu par le plan de renforcement territorial de l'accès aux soins, tout en garantissant la protection des patients.Dans un souci de renforcement de l'accès à des soins de qualité, dans des conditions à la fois sécurisées et privilégiées sur le plan financier, l'ordonnance :- réaffirme l'obligation de la pratique du tiers payant et des tarifs opposables ;- prévoit l'information du patient sur les conditions de la prise en charge financière de l'offreur de soins vers lequel il est éventuellement orienté : il s'agit, là encore, de favoriser un parcours de soins accessible financièrement ;- garantit le caractère non lucratif de la gestion des centres, quel que soit le statut - privé ou public - des gestionnaires ;- introduit une obligation d'engagement de conformité préalable à l'ouverture du centre, assortie d'une possibilité de fermeture du centre en cas de non-respect de cet engagement.Dans un souci de clarification et afin de faciliter leur création, l'ordonnance assouplit les conditions de fonctionnement des centres de santé en rendant facultatives des activités antérieurement obligatoires. »
Vie-publique
· None · nº 204709
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Muriel Pénicaud
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Extension et adaptation de la partie législative du code du…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Sophie Cluzel
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Extension et adaptation des compléments de l'allocation aux…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Édouard Philippe
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Agir pour la simplification des normes et un pouvoir réglementaire…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Mesures d'ordre individuel.
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la protection de l'enfance et…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Interview de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, avec BFMTV le 12 janvier 2018, sur…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Stéphane Travert
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Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec Radio Classique le 12…
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Discours |
Stéphane Travert
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Adaptation du code de la santé publique à Mayotte.
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 12 janvier 2018, sur l'accord relatif au nucléaire…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé à Europe 1 le 12 janvier 2018, sur le…
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Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, en hommage à deux sapeurs-pompiers, le Sergent…
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| 12 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Gérard Collomb
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Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur la politique du gouvernement en matière de…
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Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations franco-italiennes et la…
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| 11 janvier 2018 |
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Sophie Cluzel
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Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur l'accompagnement des…
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Discours |
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Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le Centre d'instruction naval, à Brest le 11…
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Discours |
Frédérique Vidal
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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| 11 janvier 2018 |
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Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'accord relatif…
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| 11 janvier 2018 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l'inauguration des nouveaux…
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Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 11…
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le verdissement des moyens de transport,…
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Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires…
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Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances,…
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Déclaration des chefs d'Etat et de gouvernement de la République de Chypre, d'Espagne, de France, de Grèce,…
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Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France 2 le 9…
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| 9 janvier 2018 |
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les coopérations entre entreprises…
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Discours |
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| 9 janvier 2018 |
Discours |
Emmanuel Macron
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| 9 janvier 2018 |
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Interview de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, à…
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Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, en hommage au Caporal-chef Robert Sandraz, un…
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Jacqueline Gourault
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Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, avec Cnews le 9 janvier…
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