| 15 décembre 2017 |
Discours |
Julien Denormandie
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Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires,…
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| 15 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Point de presse de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la stratégie…
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| 15 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la stratégie…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Nicolas Hulot
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Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
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Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur l'entreprise ArianeGroup spécialisée dans…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Stéphane Travert
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Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec BFMTV et RMC le 14…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le pacte financier entre l'Etat et les…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Christophe Castaner
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nterview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à LCi le 14 décembre…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Baptiste Lemoyne
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Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan Aménagement…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Conclusions du Conseil européen sur la sécurité, la défense, la dimension sociale, la culture et sur le…
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| 14 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la construction européenne, à Bruxelles…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Frédéric Rivière
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Interview de Mme Florence Parly, ministre des armées, avec RFI le 13 décembre 2017, sur le G5 Sahel, la…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Entretien de M. Emmanuel Macron, Président de la République, dans "Le Monde" du 13 décembre 2017, sur la…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Brune Poirson
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Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Christophe Castaner
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Déclaration de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le G5 Sahel, à La Celle-Saint-Cloud le 13…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le retour des djihadistes…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolongation…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Nicolas Hulot
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Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 13 décembre 2017. Mesures d'ordre individuel.
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Gérald Darmanin
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Conseil des ministres du 13 décembre 2017. Rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Julien Denormandie
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Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre des territoires, avec France Inter…
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Gérald Darmanin
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Conseil des ministres du 13 décembre 2017. Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Conseil des ministres du 13 décembre 2017. Protection des données personnelles.
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Conseil des ministres du 13 décembre 2017. Transactions électroniques.
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| 13 décembre 2017 |
Discours |
Élisabeth Borne
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Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le bilan des Assises de la mobilité et les…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la défense des droits de…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Élisabeth Borne
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Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à "La Croix" du 12 décembre 2017, sur le bilan…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Nathalie Loiseau
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Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur le Brexit et sur la construction…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Delphine Gény-Stephann
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Déclaration de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des…
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× Refermer
« Madame la Députée,Le Premier ministre vient de rappeler fermement la priorité donnée par ce Gouvernement à la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale.S'agissant plus particulièrement de la liste des États et territoires non coopératifs de l'Union européenne, celle-ci correspond depuis l'origine à une demande de la France. Nous avons donc oeuvré très activement pour son adoption lors du dernier conseil «Affaires économiques et financières» - ECOFIN - du 5 décembre, auquel participait Bruno Le Maire.Elle vise les pays qui ne seraient pas transparents en matière fiscale, qui disposeraient d'un régime de concurrence fiscale déloyale ou seraient dotés de secteurs offshore permettant d'échapper à toute imposition.Afin de renforcer son efficacité, le gouvernement promeut au niveau européen l'adoption d'une série de contre-mesures fiscales dissuasives et protectrices de nos bases fiscales.Par ailleurs, au-delà des dix-sept États et territoires qui figurent sur la liste noire, quarante-sept pays ont pris l'engagement de se mettre rapidement en conformité. S'ils ne respectent pas cet engagement, ils seront inscrits sur la liste noire. Cette disposition est extrêmement incitative.La liste française des États et territoires non coopératifs que vous mentionnez vise à garantir que notre administration fiscale reçoit de nos partenaires les éléments nécessaires à ses missions. Elle est assortie de mesures fiscales dissuasives.Plusieurs États et territoires, après leur inscription sur cette liste, ont amélioré leur coopération fiscale avec la France, ce qui a conduit à les en retirer. L … »
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Vie-publique
· Gouvernement · nº 204460
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Olivier Dussopt
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Déclaration de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics,…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Christophe Castaner
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Déclaration de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Christophe Castaner
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Déclaration de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en réponse à une question sur la coopération…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Benjamin Griveaux
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Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire dEtat, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 12…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Françoise Nyssen
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Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur les priorités stratégiques des délégations…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Jacqueline Gourault
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Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, avec Radio Classique le 13…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Interview de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, avec France Inter le 12 décembre…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Frédérique Vidal
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Jacques Mézard
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Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec Public Sénat le 12 décembre…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les éléments…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec France 2 le 12…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la lutte contre le réchauffement…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les douze engagements internationaux en…
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| 12 décembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en réponse à une question sur la position de la France…
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| 11 décembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations franco-tunisiennes, à Paris…
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| 11 décembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration à la presse de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur…
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