| 8 novembre 2017 |
Discours |
Brune Poirson
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Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et…
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| 8 novembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le rôle de la base militaire française…
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| 8 novembre 2017 |
Discours |
Annick Girardin
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Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur la coopération entre la France et le…
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| 8 novembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'inauguration du Louvre Abu Dhabi et les…
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| 8 novembre 2017 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la protection juridique…
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| 8 novembre 2017 |
Discours |
Brune Poirson
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Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Frédérique Vidal
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Muriel Pénicaud
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Interview de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail à Europe 1 le 7 novembre 2017, sur la situation…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, et Jean-Baptiste…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Laura Flessel
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Déclaration de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur l'accès des personnes handicapées à la culture et…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Benjamin Griveaux
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Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Les services de paiement dans le marché intérieur.
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Brune Poirson
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Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Annick Girardin
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Conseil des ministres du 7 novembre 2017. La reconstruction des iles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Sophie Cluzel
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Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur l'accessibilité…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Laura Flessel
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Déclaration de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur les propositions, les engagements et les valeurs…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur l'évasion fiscale et sur…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Frédérique Vidal
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Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Françoise Nyssen
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Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur la mission audiovisuel, médias, livres,…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Accords entre la France et le Congo, l'Equateur et le Pérou en…
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Nicolas Hulot
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Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Trajectoire d'évolution de l'énergie électrique.
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Mesures d'ordre individuel.
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| 7 novembre 2017 |
Discours |
Françoise Nyssen
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Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur la présentation du budget de la culture…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures d'accompagnement de la reconstruction…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Stéphane Travert
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Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la politique…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Brune Poirson
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Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre la France et la…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le rôle de…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 novembre 2017, sur la nomination de Mme Leïla…
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| 6 novembre 2017 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 novembre 2017, sur la politique de développement…
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| 5 novembre 2017 |
Discours |
Ministère de l'Europe et des…
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Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 5 novembre 2017, sur le tir…
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| 3 novembre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Message de M. Emmanuel Macron, Président de la République, adressé aux participants de la 10éme édition de…
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| 3 novembre 2017 |
Discours |
Françoise Nyssen
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Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur la francophonie et le rayonnement culturel…
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| 3 novembre 2017 |
Discours |
Annick Girardin
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Interview de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, avec RTL le 3 novembre 2017, sur la reconstruction…
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| 3 novembre 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 novembre 2017, sur l'Alliance solaire…
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| 3 novembre 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 novembre 2017, sur les relations franco-russes et…
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Nicole Belloubet
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Adaptation du droit français au règlement relatif aux procédures…
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Loi de finances rectificative pour 2017.
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× Refermer
« Le ministre de l'action et des comptes publics et le ministre de l'économie et des finances ont présenté un projet de loi de finances rectificative pour l'année 2017.Par une décision du 17 mai 2017, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé la contribution de 3 % sur les revenus distribués incompatible avec le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales. Par une décision du 6 octobre 2017, le Conseil constitutionnel a jugé cette même contribution inconstitutionnelle. L'Etat est en conséquence tenu de rembourser les sommes perçues.Ce sont désormais près de 10 milliards d'euros que l'Etat doit rembourser au titre de ce contentieux. L'équilibre des comptes publics et le respect des engagements européens de la France sont en jeu : si aucune mesure n'était prise, cette charge, plus lourde que prévu, qui pèsera à hauteur de 5 Md sur le solde de l'année 2017 remettrait en cause la sortie de la France de la procédure de déficit excessif dont elle fait l'objet depuis 2009.Pour éviter cela, le Gouvernement est contraint de prendre une mesure de rendement en 2017. A cette fin, le Gouvernement présente en urgence un projet de loi de finances rectificative dédié. Ce dernier contient un article unique proposant la mise en uvre d'une contribution exceptionnelle à l'impôt sur les sociétés, pour les sociétés réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 1 milliard d'euros.Cette contribution, qui n'a vocation à s'appliquer qu'une fois, contient deux surtaxes dont le taux dépend du chiffre d'affaires de l'entreprise :- les entreprises dont le chiffre d'affaires dépass … »
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Vie-publique
· None · nº 204045
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Agnès Buzyn
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine…
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Élisabeth Borne
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Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Public Sénat le 2 novembre 2017, sur la…
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. L'action de l'État en Guyane.
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Édouard Philippe
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Les ordres nationaux.
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Mesures d'ordre individuel.
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| 2 novembre 2017 |
Discours |
Nathalie Loiseau
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Conseil des ministres du 2 novembre 2017. Accord entre la France et l'Allemagne concernant l'emploi…
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| 1ᵉʳ novembre 2017 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les relations…
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| 31 octobre 2017 |
Discours |
Gérard Collomb
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Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la prise en charge…
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| 31 octobre 2017 |
Discours |
Marlène Schiappa
|
Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes à LCI le 31…
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| 31 octobre 2017 |
Discours |
Stéphane Travert
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Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec RTL le 31 octobre…
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| 31 octobre 2017 |
Discours |
Frédérique Vidal
|
Interview de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation…
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| 31 octobre 2017 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la France et la Cour européenne des…
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