| 18 janvier 2017 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la singularité du protestantisme français, les…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Ségolène Neuville
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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Avantages offerts par les personnes fabriquant ou commercialisant…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Estelle Grelier
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Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le développement des…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Rémunération des personnels des établissements de santé mis à…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, notamment sur le rôle de la presse à l'ère des…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Procédure de fusion des établissements publics de santé.
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Bruno Le Roux
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Hébergement d'urgence plan grand froid.
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Conditions d'accès aux données couvertes par le secret médical ou…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Jacques Urvoas
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Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les efforts budgétaires…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 janvier 2017, sur un attentat à Gao au Mali.
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 janvier 2017, sur la lutte contre le terrorisme.
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Vigilances sanitaires.
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× Refermer
« La ministre des affaires sociales et de la santé a présenté une ordonnance portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires. Cette ordonnance, prise sur le fondement de l'article 166 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, améliore, à droit constant, la lisibilité des dispositifs de vigilances sanitaires. Sont concernés plus particulièrement les missions de vigilance exercées par : - l'Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM), notamment pour l'hémovigilance, la pharmacovigilance et l'addictovigilance ; - l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), notamment pour la toxicovigilance, la vigilance alimentaire et la vigilance sur les médicaments vétérinaires ; - l'Agence de la biomédecine (ABM), pour la biovigilance et la vigilance en assistance médicale à la procréation. Les missions de ces agences sont modifiées pour préciser les systèmes de vigilance qu'elles sont chargées de mettre en oeuvre. En outre, les mesures relatives aux obligations de déclarations qui incombent aux professionnels de santé, aux autres professionnels ou organismes sont harmonisées au niveau législatif. Enfin, les dispositions législatives relatives à la déclaration des infections associées aux soins et des événements indésirables graves sont clarifiées. Il s'agit d'une nouvelle étape dans la mise en oeuvre du volet consacré à la sécurité sanitaire de la stratégie nationale de santé. »
Vie-publique
· None · nº 201824
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Jacques Urvoas
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Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le renseignement…
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| 18 janvier 2017 |
Discours |
Annick Girardin
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Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Compte personnel d'activité, formation, santé et sécurité au…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique sociale, à Paris le 17…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 17 janvier 2017, sur l'action de la France en…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur les dépenses de santé…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Ségolène Neuville
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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre…
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| 17 janvier 2017 |
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Ségolène Royal
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Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Harlem Désir
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Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Public Sénat le 17 janvier…
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| 17 janvier 2017 |
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Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, en réponse à une question sur les contours du…
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| 17 janvier 2017 |
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Ericka Bareigts
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Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur les grandes orientations du…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Audrey Azoulay
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Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la création dans le…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Audrey Azoulay
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Voeux de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur le budget de la culture en…
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| 17 janvier 2017 |
Discours |
Ericka Bareigts
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Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur l'engagement de l'Etat en faveur des…
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| 17 janvier 2017 |
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Martine Pinville
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Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 16 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 16 janvier 2017 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 janvier 2017, sur la mise en uvre des accords…
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| 16 janvier 2017 |
Discours |
Bruno Le Roux
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Interview de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, à Europe 1 le 16 janvier 2017, sur le plan Grand…
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| 16 janvier 2017 |
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François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et les…
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| 16 janvier 2017 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le "French Tech Ticket", un programme…
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| 15 janvier 2017 |
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Jean-Marc Ayrault
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Conférence de presse de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 15 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 15 janvier 2017 |
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François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Conférence pour la paix au…
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| 15 janvier 2017 |
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François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur "La France sengage", un label qui…
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| 15 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Extraits d'un entretien de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement…
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Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 janvier 2017, sur la mise en oeuvre du plan Grand Froid.
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| 14 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Tribune de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du déve loppement international, dans…
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| 14 janvier 2017 |
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François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et…
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| 14 janvier 2017 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-africaines et sur…
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| 14 janvier 2017 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et…
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| 14 janvier 2017 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Entretien de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
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