| 27 janvier 2016 |
Discours |
Matthias Fekl
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Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
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| 27 janvier 2016 |
Discours |
Annick Girardin
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Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, en réponse à…
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| 27 janvier 2016 |
Discours |
Patrick Kanner
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Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Simplification du régime des associations et des fondations.
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« Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations.Le « choc de simplification » voulu par le Gouvernement continue sa progression au travers d'un secteur qui touche l'ensemble des français. Après la simplification de la vie des entreprises et des particuliers, c'est la vie des associations qu'il s'agit de faciliter, en allégeant les procédures et en offrant de nouveaux services. Ces mesures ont vocation à concerner 1,3 million d'associations, 16 millions de bénévoles et 10 % des salariés du secteur privé.L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier apporte de nombreuses simplifications favorables à la vie associative :- simplification des procédures de création, de déclaration, de transformation et d'agrément des associations et des fondations ;- simplification des règles relatives au financement des associations et fondations et rénovation de la procédure de déclaration d'appel public à la générosité.Elle comporte aussi des dispositions spécifiques aux associations et fédérations sportives, ainsi que des dispositions relatives au régime des associations régies par la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat.Alors que les associations jouent un rôle majeur au service de l'intérêt général, pour la cohésion sociale et l'économie de la France, le Gouvernement est déterminé à leur offrir un environnement propice à leur développement, notamment sur la question des relations avec l'administration. Il met … »
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Vie-publique
· None · nº 197618
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| 27 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la lutte contre le…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Jean-Marc Todeschini
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Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur les…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Myriam El Khomri
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Interview de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Matthias Fekl
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Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Alain Vidalies
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Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union européenne face à la…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Christian Eckert
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Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur la politique immobilière de l'Etat,…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Sylvia Pinel
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Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la prévention de…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Pascale Boistard
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Déclaration de voeux de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux droits des femmes, sur l'égalité…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Voeux de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les objectifs du projet de loi relatif au…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la politique de la cybersécurité et la…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec TV5…
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| 26 janvier 2016 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à France 2…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Patrick Kanner
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Voeux de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les objectifs 2016 de…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Voeux de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Martine Pinville
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Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la Stratégie de l'UE pour la…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération franco-indienne dans la…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec l'agence de presse slovène…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Thierry Braillard
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Voeux de M. Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports, sur la politique sportive et les enjeux du…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Harlem Désir
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Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Régions Magazine" du 25…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la nécessité du renforcement de la…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Jean-Marc Todeschini
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Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur la…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les ambitions de l'alliance solaire…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'héritage laissé par Itzhak Rabin et la permanence…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec "Press Trust of India" le 25 janvier…
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| 25 janvier 2016 |
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François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques et…
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| 25 janvier 2016 |
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Pascale Boistard
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Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux droits des femmes, sur la parité et l'égalité…
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| 25 janvier 2016 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme du Code du…
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| 24 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-indiennes, à…
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| 24 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, dans l'émission "C Politique" à France 5 le 24…
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| 24 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques…
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| 23 janvier 2016 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 janvier 2016, sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse.
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| 23 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'effort en faveur des musées en…
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| 23 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,…
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| 23 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Neuville
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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre…
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| 22 janvier 2016 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication à RTL le 22 janvier 2016, sur…
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