| 21 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Royal
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Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
Jean-Marc Todeschini
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Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur les…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
Patrick Kanner
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Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la formation aux…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
Martine Pinville
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Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 21 janvier 2016 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la lutte contre le…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Myriam El Khomri
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Interview de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Myriam El Khomri
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Voeux de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les défis et priorités de la politique de…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Accord entre la France et la République de Maurice sur…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Royal
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Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Pascale Boistard
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Interview de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux droits des femmes à Sud Radio le 20 janvier 2016,…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Christiane Taubira
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Simplification et modernisation du droit de la famille.
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× Refermer
« La garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015 portant simplification et modernisation du droit de la famille.L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier comporte d'importantes mesures de simplification dans trois domaines du droit de la famille : le divorce, l'administration des biens des enfants mineurs et le droit de la protection des majeurs. Elle apporte ainsi des clarifications nécessaires quant au rôle du juge du divorce s'agissant de la liquidation du régime matrimonial. S'agissant de la gestion des biens des mineurs et de la protection des majeurs, elle évite un contrôle judiciaire souvent perçu comme inutile par les familles, en permettant de réserver l'intervention du juge au seul contrôle des situations à risques.Tel est le sens en particulier des dispositions relatives à la gestion des biens des mineurs, où l'ordonnance met notamment fin à un système stigmatisant pour les familles monoparentales qui, par le mécanisme de l'administration légale sous contrôle judiciaire, se retrouvaient placées systématiquement sous le contrôle du juge.Tel est également le sens des dispositions qui instaurent un mécanisme de mandat judiciaire familial dénommé " habilitation familiale ". Celui-ci permet aux proches d'une personne hors d'état de manifester sa volonté de la représenter sans avoir à se soumettre à l'ensemble du formalisme des mesures de protection judiciaire que sont la sauvegarde de justice, la curatelle et la tutelle. Ce nouveau dispositif était attendu de longue date par les praticiens.Le pr … »
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Vie-publique
· None · nº 197565
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Sylvia Pinel
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Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le nouveau…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris.
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Manuel Valls
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. La politique immobilière de l'État.
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Déclaration de voeux de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la lutte…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'engagement des protestants français dans…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur la…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "BFMTV/RMC" le 20…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à "La Croix" du 20 janvier 2016, sur le bilan de…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Axelle Lemaire
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Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, à "France Inter" le 20 janvier…
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Mesures d'ordre individuel.
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Les parcours d'excellence.
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Royal
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Conseil des ministres du 20 janvier 2016. La reconquête de la biodiversité.
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| 20 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la coopération…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Martine Pinville
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Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Royal
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Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Culture" le 19 janvier…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC/BFM…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Ségolène Royal
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Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Annick Girardin
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Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur les attaques menées le 15…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Annick Girardin
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Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Patrick Kanner
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Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'évaluation de la…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Annick Girardin
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Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la gestion…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Stéphane Le Foll
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Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,…
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| 19 janvier 2016 |
Discours |
Axelle Lemaire
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Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur l'accès au numérique pour tous, la…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la stratégie de défense française, à Paris…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la nécessité de redéfinir le modèle…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 janvier 2016, sur un attentat terroriste au…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 18 janvier 2016 |
Discours |
Laurent Fabius
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Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
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