| 23 février 2015 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les dispositions de la loi Evin encadrant la publicité…
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| 23 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec RFI…
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| 23 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 23 février 2015 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 février 2015, sur le rapport "Energie, l'Europe…
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| 23 février 2015 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'engagement du porte-avions…
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| 23 février 2015 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre l'antisémitisme, à…
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| 23 février 2015 |
Discours |
Stéphane Le Foll
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Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,…
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| 22 février 2015 |
Discours |
Patrick Kanner
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Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les valeurs de la…
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| 22 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 22 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Message de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'histoire et les missions du Service de…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Point de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international,…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Point de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international,…
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| 21 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Jean-Marie Le Guen
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Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Europe 1 le 20…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Michel Sapin
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Point de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur l'accord réalisé entre…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Stéphane Le Foll
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Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,…
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| 20 février 2015 |
Discours |
François Hollande
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Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Agra presse" du 20 février 2015, sur…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 20 février 2015 |
Discours |
François Hollande
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Conférence de presse conjointe de M. François Hollande, Président de la République, et Mme Angela Merkel,…
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| 20 février 2015 |
Discours |
Stéphane Le Foll
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Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,…
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| 20 février 2015 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le dérèglement…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 février 2015, sur la mise en oeuvre de l'accord…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Ségolène Royal
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Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 19 février 2015 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la dissuasion nucléaire, à Istres le 19…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la Défense européenne, à Riga le 19 février 2015.
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| 19 février 2015 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les priorités de la France concernant la…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Figaro" du 19…
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| 19 février 2015 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la convention fiscale entre…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Manuel Valls
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Conseil des ministres du 18 février 2015. Le programme national de reforme.
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| 18 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Conseil des ministres du 18 février 2015. Les résultats du Conseil européen.
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| 18 février 2015 |
Discours |
Stéphane Le Foll
|
Conseil des ministres du 18 février 2015. Le bilan des groupes de travail sur l'agriculture.
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| 18 février 2015 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 février 2015, sur les défis et priorités de la…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Christiane Taubira
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Conseil des ministres du 18 février 2015. Ratification d'une ordonnance portant réforme de la prévention des…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 18 février 2015. Mesures d'ordre individuel.
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| 18 février 2015 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, dans l'émission "Les 4 Vérités" de France 2 le…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le processus d'accord…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "BFM-TV" le 18…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conseil des ministres du 18 février 2015. Approbation de l'avenant n° 6 à la convention du 28 février 1952…
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× Refermer
« Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale.Les autorités monégasques souhaitent développer les activités économiques de la Principauté de Monaco en desserrant les contraintes liées à l'exiguïté du territoire et au coût des loyers, notamment par le développement du télétravail. L'avenant à la Convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale vise à permettre, sous certaines conditions, l'affiliation au régime monégasque de sécurité sociale des télétravailleurs exerçant depuis leur domicile en France pour des entreprises établies à Monaco.Le développement du télétravail par des entreprises monégasques est de nature à accroître l'offre d'emploi à destination des personnes inactives de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il permettra également d'améliorer les conditions de vie des personnes déjà employées à Monaco, qui pourront exercer une partie de leur activité depuis leur domicile. »
Vie-publique
· None · nº 193862
2 signataires. Le premier est
affiché.
Fichier d'origine conservé
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| 18 février 2015 |
Discours |
Matthias Fekl
|
Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 février 2015, sur les profanations des…
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| 18 février 2015 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
|
Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en réponse à des questions sur la vente…
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