| 7 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
|
Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre le racisme et…
|
| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la situation en Ukraine et les…
|
| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la situation en Ukraine et les…
|
| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération universitaire,…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Marc Todeschini
|
Message de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, à l'occasion…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et le…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Carole Delga
|
Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-kazakhstanaises, à…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
|
Interview de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, avec BFM TV le 5 décembre 2014, sur la lutte…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques entre la…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Tribune de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Marie Le Guen
|
Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à La Chaîne Info LCI…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
|
Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le remplacement du logiciel de paie des…
|
| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Point de presse conjoint de MM. François Hollande, Président de la République, et Noursoultan Nazarbaev,…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 décembre 2014, sur l'avancement de la…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
|
Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Alassane Ouattara, Président…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Michel Sapin
|
Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "Itélé" le 4 décembre 2014,…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Harlem Désir
|
Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union européenne face à la…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
|
Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
Harlem Désir
|
Tribune conjointe de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, et de son homologue…
|
| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le numérique au service de l'engagement…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 décembre 2014, sur les relations entre la France…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Geneviève Fioraso
|
Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur la…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Matthias Fekl
|
Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Carole Delga
|
Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Michel Sapin
|
Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la stratégie…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Mesures d'ordre individuel.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Annick Girardin
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Le XVème sommet de la francophonie.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Les intempéries dans le Sud de la France.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
|
Message de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, adressé aux sapeurs-pompiers professionnels,…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
|
Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Axelle Lemaire
|
Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, sur la transition numérique de…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Annick Girardin
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Convention postale universelle. Services postaux de paiement.
|
× Refermer
« La secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de la Convention postale universelle et un projet de loi autorisant l'approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement.L'Union postale universelle (UPU) est une organisation intergouvernementale du système des Nations unies, qui réunit 192 pays membres. Elle a notamment pour mission de stimuler le développement durable de services postaux universels de qualité, efficaces et accessibles, ainsi que de garantir la libre circulation des envois postaux sur un territoire postal unique composé de réseaux interconnectés. L'UPU a élargi son action et ses objectifs pour adapter et moderniser à la fois les règles relatives aux envois postaux internationaux, ainsi que les relations entre opérateurs et clients d'une part, entre les opérateurs, d'autre part.La Convention postale universelle, qui est un des actes de l'UPU, fixe les règles communes applicables au service postal international, ainsi que les dispositions concernant les services internationaux de la poste s'agissant des lettres et des colis postaux. Elle fixe également les dispositions relatives à la rémunération que se versent les opérateurs postaux désignés pour compenser les coûts de traitement et de distribution des envois internationaux.La Poste est, en France, l'opérateur désigné pour assurer les obligations de cette convention, en particulier l'admission et la distribution des envois postaux en provenance d'autres pays membres, ainsi qu'une offre de services postaux obligatoir … »
L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur
la page de lecture.
Vie-publique
· None · nº 193118
2 signataires. Le premier est
affiché.
Fichier d'origine conservé
Lire
le texte entier →
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Manuel Valls
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Prolongation de L'intervention des forces armées en Irak.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. La politique spatiale.
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères
|
Déclaration conjointe de la France, de l'Allemagne, de l'Espagne, des États-Unis, de l'Italie, du…
|
| 3 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. La simplification de la paie et des déclarations sociales.
|