| 25 novembre 2014 |
Discours |
Patrick Kanner
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Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la maitrise…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
George Pau-Langevin
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Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la protection de la biodiversité des…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle et la…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conférence de presse conjointe de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
Ségolène Neuville
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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
Christiane Taubira
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Interview de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, avec France Info le 25…
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| 25 novembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 25 novembre 2014, sur la livraison à la Russie du…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
Ségolène Neuville
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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
Matthias Fekl
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Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Le Républicain lorrain" du 24 novembre…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'avenir du site sidérurgique de…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'avenir du site sidérurgique de…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "RFI" le 24…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la nouvelle usine de Safran et Albany,…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 24 novembre 2014 |
Discours |
George Pau-Langevin
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Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de…
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| 23 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
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| 23 novembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en hommage aux combattants français…
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| 23 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 21 novembre 2014, sur la nomination de M. Jean-Marc…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le prix de la Fondation Chirac, à Paris…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des collectivités…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la presse indépendante…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
Christiane Taubira
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Interview de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le site internet du…
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| 21 novembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Interview de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Manuel Valls
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les grands axes de la réforme prime pour l'emploi - Revenu de…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à France…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Manuel Valls
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les orientations des contrats de plan Etat-régions 2015-2020.
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Ministère de l'Ecologie, du…
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Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère de…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Accord relatif à l'hébergement et au fonctionnement de l'Agence…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Alain Vidalies
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Législation des transports applicable à Mayotte et adaptation au…
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× Refermer
« Le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche a présenté une ordonnance rapprochant la législation des transports applicables à Mayotte de la législation applicable en métropole et portant adaptation au droit européen de la législation des transports applicables à Mayotte.Dans le domaine du transport routier, cette ordonnance vise à adapter au droit européen la législation applicable à Mayotte, région ultrapériphérique depuis le 1er janvier 2014, en matière de réglementation sociale du transport et d'accès au marché du transport par route.Elle rend applicables à Mayotte, avec les adaptations nécessaires en raison de l'existence d'un code du travail spécifique à ce département, les dispositions du code des transports transposant la directive 2002/15 (CE) du 11 mars 2002 relative à l'aménagement du temps de travail et la directive 2003/59/CE du 15 juillet 2003 relative à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs et les dispositions renvoyant aux obligations prévues dans le règlement (CE) n° 561/2006 du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale et le règlement (CEE) n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route.Elle abroge aussi les dispositions du code des transports faisant obstacle à l'application du règlement (CE) n° 1072/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l'accès au marché du transport international de marchandises par route et du règlement (CE) n° 1073/2 … »
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Vie-publique
· None · nº 192957
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. La lutte contre les violences faites aux femmes.
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Pacte "défense PME" et sur l'innovation…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Code du travail applicable à Mayotte.
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Myriam El Khomri
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Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur le dispositif de…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise.
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Ségolène Royal
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Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Mesures d'ordre individuel.
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le plan de relance pour le logement, le soutien à…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Laurence Rossignol
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Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie,…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le bilan de…
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| 20 novembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
|
Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la dissuasion nucléaire, à Paris le 20…
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| 19 novembre 2014 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur, au Sénat le 19 novembre…
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