| 29 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, notamment sur les relations…
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| 27 décembre 2013 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 décembre 2013, sur la situation en République…
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| 27 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 26 décembre 2013 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de…
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| 26 décembre 2013 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 décembre 2013, sur les chiffres du chômage.
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 décembre 2013, sur la lutte contre les violences…
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Interview de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, à "Europe 1" le 23 décembre 2013,…
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Code de la santé publique à Mayotte
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Simplification de certaines formalités incombant à la direction…
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Les résultats du Conseil européen des 19 et 20 décembre
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Le mécanisme de résolution unique pour l'union bancaire
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. La situation économique et l'emploi
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. La mise en oeuvre des engagements du Gouvernement en matière de…
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Mesure d'ordre individuel
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| 23 décembre 2013 |
Discours |
Christiane Taubira
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Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Géolocalisation
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| 21 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Tribune de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Monde" le 21 décembre 2013,…
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| 20 décembre 2013 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de…
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| 20 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 20 décembre 2013 |
Discours |
Hélène Conway-Mouret
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Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur l'Institut de formation…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à LCI le 19 décembre 2013,…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Interview de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, avec Europe 1 le 19 décembre 2013, sur l'avion…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Kader Arif
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Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur l'enseignement de l'histoire consacré à…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Kader Arif
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Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, sur le Concours national de la Résistance et…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Marie-Arlette Carlotti
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Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Union bancaire, l'Europe de la…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 décembre 2013, sur la première réunion du comité…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les travailleurs…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Arnaud Montebourg
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Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, à "RTL" le 19 décembre 2013, sur sa…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Benoît Hamon
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Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "France…
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| 19 décembre 2013 |
Discours |
Hélène Conway-Mouret
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Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur la coopération scientique…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Harmonisation des sanctions pénales et financières en matière de…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
François Lamy
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Taux de garantie d'emprunt accordée par les collectivités…
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« Le ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville, a présenté une ordonnance relative au taux de la garantie que les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent apporter à des emprunts souscrits par un concessionnaire d'aménagement et une ordonnance relative à l'amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme et aux services d'utilité publique.La première ordonnance permettra de faciliter le financement des projets d'aménagement ayant principalement pour objet la réalisation de logements, en augmentant le taux maximal de garantie que les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent, isolément ou conjointement, apporter à des emprunts souscrits par le titulaire d'une concession d'aménagement. Ce taux pourra aller jusqu'à 100 % dans les zones tendues.La seconde permet la création du géoportail national de l'urbanisme. Ce site ouvrira aux citoyens et à l'ensemble des acteurs du secteur, un accès rapide et exhaustif aux règles applicables localement (SCOT, PLU, servitudes d'utilité publique
), à partir d'une point d'entrée unique et dans un format directement exploitable. Dès le 1er janvier 2015, les collectivités publiques pourront procéder à la transmission des documents d'urbanisme par voie électronique. Dès 1er janvier 2016, elles devront mettre en ligne les documents d'urbanisme couvrant leur territoire. A compter du 1er janvier 2020, l'obligation de publication dans un recueil administratif rendant le document d'urbanisme exécutoire sera remplacée par la publication électronique … »
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Vie-publique
· None · nº 189879
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Salaire minimum de croissance.
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. La mise en place de la Haute Autorité pour la transparence de la…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. La réforme de la formation professionnelle.
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères
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Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère des sports, de la jeunesse, de…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Alain Vidalies
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Le bilan de la session parlementaire.
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 18 décembre 2013. Mesures d'ordre individuel.
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les propositions des…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à France 2 le 18 décembre…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration conjointe de M. François Hollande, Président de la République, et Angela Merkel, Chancelière de…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en réponse à une question sur l'intervention…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, en réponse à une question sur la Défense…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Hélène Conway-Mouret
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Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur le nouveau dispositif des…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Alain Vidalies
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Interview de M. Alain Vidalies, ministre des relations avec le Parlement, à La Chaîne Info (LCI) le 18…
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| 18 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, mMinistre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 17 décembre 2013 |
Discours |
Stéphane Le Foll
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Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "Europe…
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| 17 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Maison de la Radio et sur Radio…
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| 17 décembre 2013 |
Discours |
Sylvia Pinel
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Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les mesures à…
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