| 5 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement des relations entre la France et…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les relations économiques entre la France et la…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Kader Arif
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Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, en hommage aux morts pour la France pendant…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Yamina Benguigui
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Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur les violences faites aux femmes dans…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le trafic et le…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la résolution du Conseil de sécurité…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la situation en Centrafrique, à Paris…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la disparition de Nelson Mandela, à…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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déclaration de M. pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur l'évolution du rôle des…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Fleur Pellerin
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Interview de Mme Fleur Pellerin dans "Le Monde" le 5 décembre 2013, sur la surveillance de la sphère numérique.
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Thierry Repentin
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Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur le rôle de l'Organisation pour la…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec RMC le 5 décembre 2013, sur la…
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| 5 décembre 2013 |
Discours |
Victorin Lurel
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Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le renforcement du partenariat entre l'Union…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Traité d'extradition entre la France et le Pérou.
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Le pacte d'avenir pour la Bretagne.
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Michel Aphatie
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Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à RTL le 4 décembre 2013, sur la politique économique…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Les exceptions au repos dominical dans les commerces.
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× Refermer
« Le Premier ministre a présenté une communication relative aux exceptions au repos dominical dans les commerces.Cette communication fait suite au rapport remis par Jean-Paul Bailly, le 2 décembre 2013.Le rapport, qui est le fruit d'un nombre important d'auditions et d'une réflexion approfondie, rappelle tout d'abord que si la question du travail du dimanche fait débat, des éléments de consensus se dégagent :- la spécificité du dimanche doit être respectée en tant que principe structurant du « vivre-ensemble ». Le travail du dimanche ne doit ainsi pas être banalisé, et la règle du repos dominical doit rester le principe ;- le droit actuel est source d'incohérences et d'inégalités, aggravées au cours des dernières années, et son manque de lisibilité génère des incompréhensions et une conflictualité déstabilisante, principalement en Ile-de-France ;- des évolutions dans les pratiques commerciales (nouvelles attentes des consommateurs, commerce électronique, tourisme international), dans l'emploi le dimanche (emploi étudiant, demande de certains salariés volontaires), ainsi que dans l'évolution des villes et des territoires impliquent de préparer l'avenir au travers de nouveaux équilibres.Le rapport formule des préconisations, qui constituent un cadre d'ensemble cohérent, permettant de sortir des incohérences actuelles du droit, de supprimer les inégalités entre les salariés qui travaillent le dimanche dans les commerces, et de sortir de l'insécurité juridique quand elle existe :- en définissant avec rigueur la liste des secteurs bénéficiant d'une dérogation de plein droit au rep … »
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Vie-publique
· None · nº 189736
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Cécile Duflot
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Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les mesures…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Vincent Peillon
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Les résultats de l'enquête PISA (Programme international pour le…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Le suivi des mesures pour l'emploi et le soutien à l'économie.
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 4 décembre 2013. Mesures d'ordre individuel.
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Vincent Peillon
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Interview de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale à France-Inter le 4 décembre 2013, sur la…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les cinq axes…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, notamment sur le nucléaire iranien et…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le rôle du réseau des préfectures et des…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur les contours…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques entre la…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration conjointe de M. François Hollande, Président de la République, et Mme Alenka Bratusek, Premier…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Nicole Bricq
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Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur un nouveau partenariat économique…
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| 4 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la relance nécessaire des…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Valérie Fourneyron
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Interview de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Philippe Martin
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Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Cécile Duflot
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Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les objectifs de…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Sylvia Pinel
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Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "France Info" le 3…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les nouvelles ressources…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique maritime…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec RFI le 3 décembre 2013, sur la…
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| 3 décembre 2013 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'avenir du système informatique "Louvois"…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Pascal Canfin
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Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur le Fonds mondial de lutte contre le sida, la…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'innovation,…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les priorités de la présidence…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Sylvia Pinel
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Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la démarche…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, à "France Inter" le 2 décembre 2013, sur les hausses…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 2 décembre 2013, sur la situation en Ukraine.
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 2 décembre 2013, sur la France et l'Organisation…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères
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Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère des affaires sociales et de la…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé à Itélé le 2 décembre 2013,…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Interview de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement à…
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