| 2 décembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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« Q - Pourquoi la France tient-elle tant à réviser cette directive ?R - À sa création, en 1996, ce texte a été écrit pour protéger les salariés. Notamment les Français qui souhaitent pouvoir travailler dans un autre pays de l'UE tout en restant affiliés à notre système de protection sociale. Mais l'élargissement aux pays de l'Est, combiné à la crise de 2008, a détourné la directive de ses objectifs, entrainant un véritable dumping social. Chaque pays a voulu exporter son chômage de masse.Le nombre de travailleurs détachés en France a explosé. De 145.000 personnes en 2011, nous sommes passés à 170.000 en 2012 et + 30 % en 2013. En quatre ans, leur nombre a plus que doublé. Et encore, dans le secteur du bâtiment - le plus impacté - on estime que seule une entreprise sur deux les déclare.Q - Comment endiguer ce phénomène ?R - En faisant d'abord respecter les règles existantes. Contrôler davantage. Ce sont les entreprises du bâtiment elles-mêmes qui le demandent. En complétant ensuite notre arsenal juridique. Aujourd'hui, lorsqu'une entreprise français passe un contrat avec une autre basée dans un pays de l'Est, elle n'est tenue responsable du non -respect par son sous-traitant du droit du travail français que dans un nombre très limité de cas. Demain, elle en sera pleinement responsable.Il faut pouvoir aussi agir contre les mécanismes sophistiqués de détachements de travailleurs. Par exemple, pour un chantier en France, une entreprise française peut contracter avec une société irlandaise. Mais cette dernière va ensuite voir une entreprise lituanienne qui sous-traite à une polona … »
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Vie-publique
· Gouvernement · Emission Forum RMC Libération · nº 189740
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Geneviève Fioraso
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Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les…
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| 2 décembre 2013 |
Discours |
Nicole Bricq
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Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur la responsabilité sociale et…
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| 1ᵉʳ décembre 2013 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères
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Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 1er décembre 2013, sur la chute d'un obus sur…
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| 30 novembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique familiale, à Paris le 30…
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Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre l'Union européenne…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Geneviève Fioraso
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Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Christiane Taubira
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Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la justice commerciale,…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'annonce de crédits pour la gendarmerie, la…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations du projet de loi pour…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
George Pau-Langevin
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Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre de la réussite éducative, sur la persévérance et la…
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| 29 novembre 2013 |
Discours |
Victorin Lurel
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Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les principaux axes de la politique de l'Etat…
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Discours |
Manuel Valls
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Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions portant sur la…
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Discours |
Cécile Duflot
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Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le droit au…
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| 28 novembre 2013 |
Discours |
Aurélie Filippetti
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Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le secteur et le…
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| 28 novembre 2013 |
Discours |
Hélène Conway-Mouret
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Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur les relations entre la…
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| 28 novembre 2013 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inversion de la courbe du chômage, à…
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| 28 novembre 2013 |
Discours |
Manuel Valls
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Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à France Inter le 28 novembre 2013, sur l'affaire de…
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Discours |
Hélène Conway-Mouret
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Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, sur la démocratie et internet,…
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Discours |
Stéphane Le Foll
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Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la…
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Discours |
Pierre Moscovici
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Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les relations économiques et…
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Discours |
Christiane Taubira
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Modernisation et simplification du droit et des procédures dans…
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Discours |
François Hollande
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Message de M. François Hollande, Président de la République, adressé aux participants des XVIIIe États…
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Discours |
Présidence de la République
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Déclaration conjointe franco-espagnole sur la construction européenne, les relations entre la France et…
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François Hollande
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Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Mariano Rajoy,…
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Arnaud Montebourg
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Classement hiérarchique de certains grades des personnels de…
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Discours |
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. La mise en place des écoles supérieures du professorat et de…
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Discours |
Pierre Moscovici
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Les mesures des lois de finances en faveur de l'innovation.
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Discours |
Michel Sapin
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Le plan de lutte contre le travail illégal et le détachement abusif.
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Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Mesures d'ordre individuel.
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Conseil des ministres du 27 novembre 2013. Protocole entre la France et l'Albanie concernant la réadmission…
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Discours |
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Message de M. Pascal Canfin, ministre du développement, adressé aux membres du Conseil économique, social et…
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Discours |
Victorin Lurel
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Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la politique du logement social en Polynésie…
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Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur…
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Déclaration de M. Kader Arif, ministre des anciens combattants, en hommage aux combattants australiens de la…
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Discours |
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Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de…
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Discours |
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Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur lavenir de la…
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Discours |
Michel Sapin
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Déclaration ed M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de programmation…
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Entretien de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, avec France Culture le 26 novembre 2013,…
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Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'accord…
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Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur le…
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Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur la…
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| 26 novembre 2013 |
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Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur la…
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Discours |
Ministère des Affaires étrangères
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Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'écologie, du développement…
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Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en République…
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| 26 novembre 2013 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les perspectives du…
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