| 14 janvier 2009 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Le passage aux compétences élargies de 20 universités au 1er…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Conseil des ministres du 14 janvier 2009. La prise en charge des personnes fragiles par période de grand froid.
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Mesures d'ordre individuel.
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration commune de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Gérard Larcher
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Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'exigence d'une refondation face à la crise…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la gravité de la…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la gravité de la…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Cécile Duflot
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Déclaration de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, sur la réforme des institutions locales et…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Claude Sandrier
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Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe la gauche démocratique et républicaine à…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.
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« Le conseil des ministres a également examiné les textes suivants :- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatives à la garantie des investisseurs entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco (ministère des affaires étrangères et européennes).L'accord conclu sous forme d'échange de lettres en date du 8 novembre 2005 s'inscrit dans la suite logique de la convention monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté européenne, et le Gouvernement de la Principauté de Monaco, sous forme d'échange de lettres en date des 24 et 26 décembre 2001 qui prévoyait notamment que la Principauté devait se doter d'un mécanisme de garantie des investisseurs équivalent à celui prévu par la directive 97/9/CE relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs.A cette fin, il a été considéré que la solution la plus praticable consistait à rendre obligatoire l'adhésion des établissements monégasques au fonds de garantie français.- Projet de loi autorisant la ratification du traité de Singapour sur le droit des marques (ministère des affaires étrangères et européennes).Ce traité, négocié sous l'égide de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), a été adopté à Singapour, le 27 mars 2006 en vue de réviser le traité sur le droit des marques de 1994 qui harmonise et simplifie les procédures administratives nationales en matière de dépôt et d'enregistrement des marques.Cette révision est essentiellement justifiée par la prise en … »
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Vie-publique
· None · nº 173826
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Présidence de la République
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Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement républicain et citoyen, sur la situation à…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Présidence de la République
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Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement républicain et citoyen, sur sa vision de…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 14 janvier 2009 sur l'adhésion de…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 14 janvier 2009 sur l'adhésion de…
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| 14 janvier 2009 |
Discours |
Yves Jégo
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Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, à I-télévision le 14 janvier 2009, sur…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Luc Chatel
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Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 janvier 2009, sur la réforme du permis de conduire.
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur le…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Christine Lagarde
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Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les défis…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Roger Karoutchi
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Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à Europe 1 le 13…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste, citoyen, radical et divers gauche à…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Xavier Darcos
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Interview de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, à France Info le 13 janvier 2009, sur…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Nathalie Kosciusko-Morizet
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Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RMC le 13 janvier…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Anne-Marie Idrac
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Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'amélioration du système…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, à Canal Plus le 13 janvier…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le "Talk Orange-Le…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités de la politique culturelle,…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la modernisation du…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Laurence Parisot
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Conférence de presse de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF, sur la crise économique et financière, la…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réforme du permis de conduire, Paris le 13…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Brice Hortefeux
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Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les nouveaux pouvoirs…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Valérie Létard
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Conférence de presse de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le bilan des actions du…
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| 13 janvier 2009 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales de la famille et de la…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 2009, sur la mise en oeuvre des mesures…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Gérard Larcher
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Interview de Gérard Larcher, président du Sénat, à France Info le 12 janvier 2009, sur la réforme de…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France 2 le 12…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Interview de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à LCI le 12 janvier 2009,…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Interview de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, à Europe 1 le 12 janvier…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Gérard Aschieri
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Interview de M. Gérard Aschiéri, secrétaire général de la FSU à France-Inter le 12 janvier 2009, sur les…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à Europe 1 le 12…
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| 12 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes en matière d'enseignement, à…
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| 11 janvier 2009 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le…
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| 11 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Le…
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| 10 janvier 2009 |
Discours |
Hervé Morin
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Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, dans "Le Courrier…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la nécessaire régulation de la finance mondiale et…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'hôpital, à Strasbourg le…
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