| 9 janvier 2009 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Déclaration du ministère des affaires étrangères et européennes sur les avancées obtenues grâce à la…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Éric Besson
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Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 9 janvier 2009, appelant les…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Hervé Morin
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Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, à France 2 le 9 janvier…
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| 9 janvier 2009 |
Discours |
Alain Marleix
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Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la réforme de…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Accoyer
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Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la réforme de l'Assemblée,…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le conflit au…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Louis Borloo
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Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la refondation du capitalisme face à la…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Dominique Bussereau
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Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à Europe 1 le 8 janvier 2009, sur la…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le "plan de mobilisation" pour les transports…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Christine Albanel
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Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Christine Albanel
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Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les grandes…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Marie Le Pen
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Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, sur la situation économique et sociale du…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Conférence de presse de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur la crise gazière…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Yves Jégo
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Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "Le Journal de La Réunion" du 8…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration à la presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Rama Yade
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Entretien de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, à RTL le 8…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Éric Woerth
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Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, dans "Le…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Alain Joyandet
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Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Conférence de presse conjointe de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Mme Angela Merkel,…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Explication de vote de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Rama Yade
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Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse…
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| 8 janvier 2009 |
Discours |
Rama Yade
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Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Louis Borloo
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Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Engagement national pour l'environnement.
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 janvier 2009, sur l'acceptation par Israël et par…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de suppression…
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× Refermer
« "Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les députés, Madame
Guigou,
Merci de me poser cette question, parce qu'elle concerne un débat
sérieux qui mérite autre chose que les réactions outrancières basées
sur la seule publication d'un article de presse.
Qui peut dire aujourd'hui qu'il n'y a pas nécessité de réfléchir à la
procédure pénale dans notre pays ? Qui peut dire aujourd'hui que la
protection des libertés individuelles en France est satisfaisante ? Qui
n'a pas été choqué, sans remonter à Outreau, par des mises en détention
provisoires, par des gardes à vue totalement injustifiées au regard des
risques que faisaient peser les personnes concernées ?
Dans ces conditions, le président de la République a souhaité, et c'est
une question au fond qu'il remet entre nos mains, entre vos mains,
entre celles du Parlement, que s'ouvre un débat. Un débat d'abord sur
la question de la confusion des pouvoirs entre le juge, qui est chargé
de l'enquête, et celui qui est chargé de la défense des droits de la
personne. Vous savez très bien, que nous sommes d'ailleurs dans ce cas
en contradiction avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits
de l'homme, qui dit simplement que ce ne peut pas être le même homme,
ce ne peut pas être le même juge, qui assure le déroulement de l'
enquête, et qui, en même temps, est chargé de la protection du droit de
celui qui est mis en examen.
Cette demande d'ouverture d'un débat du président de la République,
elle est par ailleurs légitime au regard de la question du secret de
l'instruction. Le secret de l'instruction est une farce dont nous n … »
L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur
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Vie-publique
· Premier ministre · nº 173745
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Alain Joyandet
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Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Rama Yade
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Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 janvier 2009, sur les répercussions en France de…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Christine Lagarde
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Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la sécurité…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la crise économique et…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Accoyer
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Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 7 janvier 2009, sur le…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes présentes et futures dans le…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Mesures d'ordre individuel.
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Michel Barnier
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Conseil des ministres du 7 janvier 2009. L'action de l'Europe pour renforcer la sécurité sanitaire en…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 7 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Claude Sandrier
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Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Jean-Marc Ayrault
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Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche à…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Luc Chatel
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Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Éric Woerth
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Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "Canal…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Christine Lagarde
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Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "Europe 1" le 6…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 6 janvier 2009 sur l'aide…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Bernard Accoyer
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Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Parisien" du 6 janvier 2009,…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Patrick Devedjian
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Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à "I-Télévision"…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Gérard Larcher
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Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à RTL le 6 janvier 2009, sur le conflit entre Israël et…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
Bruno Le Maire
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Déclaration de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur…
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| 6 janvier 2009 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le voyage entrepris par…
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