| 4 décembre 2008 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intéieur, de l'outre-mer et des collectivités…
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| 4 décembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le plan de relance de l'économie…
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| 4 décembre 2008 |
Discours |
Dominique Bussereau
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Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le partenariat…
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| 4 décembre 2008 |
Discours |
Yves Jégo
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Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "France Guyane" du 4 décembre 2008,…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Mesures d'ordre individuel.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Éric Woerth
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Rapport sur l'état d'avancement de la révision générale des…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Roger Karoutchi
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Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à Europe 1 le 3…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Interview de M. Xavier Bertand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Accoyer
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Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 3 décembre 2008, sur la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur les…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
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Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le bilan de…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la réforme de la justice pénale des mineurs, à…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Létard
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Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique publique concernant…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Tribune conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jonas Gahr…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
André Santini
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Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, sur le bilan d'étape de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 3 décembre 2008 sur l'adoption à…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Hervé Morin
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Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, en réponse à une question sur la lutte contre la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Luc Chatel
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Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Alain Marleix
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Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales,…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Fadela Amara
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Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la ville comme moteur du…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. La réforme de l'allocation des moyens des universités.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les résultats de la présidence française en matière judiciaire.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.
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× Refermer
« Le conseil des ministres a également examiné les textes suivants :- Projet de loi autorisant l'approbation des amendements aux articles 25 et 26 de la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux (ministère des affaires étrangères et européennes).Ces amendements permettent de mettre en oeuvre un des objectifs du plan d'action du sommet mondial sur le développement durable à Johannesburg, l'élaboration de plans de gestion intégrée des ressources en eau des bassins versants.- Ordonnance transposant la directive 2006/43/CE du 17 mai 2006 et relative aux commissaires aux comptes (ministère de la justice).Cette ordonnance parachève la transposition de la directive 2006/43/CE du 17 mai 2006 du Parlement européen et du Conseil relative au contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés.Elle précise les prérogatives du Haut Conseil du commissariat aux comptes en matière de contrôle et de coopération internationale et prévoit l'application de conditions plus rigoureuses au contrôle légal des comptes des entreprises les plus sensibles (sociétés cotées, établissements de crédit, entreprises d'assurance). »
Vie-publique
· None · nº 173228
3 signataires. Le premier est
affiché.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Laurent Wauquiez
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Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "LCI" le 3 décembre 2008, sur la politique…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Interview de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Christine Boutin
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Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la construction d'un cadre de…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Dominique Bussereau
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Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le lancement de travaux…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Pierre Jouyet
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Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le bilan de la…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Brice Hortefeux
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Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la ccopération européenne en matière de justice…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les conditions de…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le rapport de M. Leonetti…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "La…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Darcos
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Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la coopération européenne en matière…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Alain Marleix
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Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'hôpital psychiatrique,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Werner Faymann,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Point de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Alain Joyandet
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Déclaration prononcée au nom de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie,…
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