| 3 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Interview de M. Xavier Bertand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Accoyer
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Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à France 2 le 3 décembre 2008, sur la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur les…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
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Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le bilan de…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la réforme de la justice pénale des mineurs, à…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Létard
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Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique publique concernant…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Tribune conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jonas Gahr…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
André Santini
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Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, sur le bilan d'étape de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères et…
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Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 3 décembre 2008 sur l'adoption à…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Hervé Morin
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Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, en réponse à une question sur la lutte contre la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature de la…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Luc Chatel
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Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Alain Marleix
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Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales,…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Fadela Amara
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Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la ville comme moteur du…
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les…
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× Refermer
« La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a présenté une ordonnance relative à la mise en place de codes de conduite et de conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.L'ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, renforce la protection des investisseurs, des épargnants et des assurés lors de la commercialisation de produits financiers.Des codes de conduite seront élaborés par les organismes professionnels représentatifs des industries financières et de l'assurance et homologués par le ministre des finances. Ils réuniront les meilleures pratiques de la profession, en termes d'organisation et de moyens, pour mettre en oeuvre les obligations d'information et de conseil des intermédiaires financiers qui vendent des produits d'épargne, de placement ou d'assurance-vie.Les autorités de contrôle du secteur financier veilleront à ce que les entreprises mettent en oeuvre les moyens adaptés pour se conformer à ces codes de bonne conduite.Par ailleurs, afin d'améliorer la qualité des documents publicitaires relatifs à des produits d'épargne, de placement ou d'assurance-vie, l'entreprise qui a conçu les produits aura désormais l'obligation de contrôler l'exactitude des documents à caractère promotionnel utilisés par le distributeur.Ces deux mesures constituent une avancée importante dans la protection des épargnants et la qualité de l'information qui leur est due. »
Vie-publique
· None · nº 173227
2 signataires. Le premier est
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. La réforme de l'allocation des moyens des universités.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les résultats de la présidence française en matière judiciaire.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.
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| 3 décembre 2008 |
Discours |
Laurent Wauquiez
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Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "LCI" le 3 décembre 2008, sur la politique…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Bertrand
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Interview de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Christine Boutin
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Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la construction d'un cadre de…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Dominique Bussereau
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Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le lancement de travaux…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Pierre Jouyet
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Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le bilan de la…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
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Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Brice Hortefeux
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Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
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Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la ccopération européenne en matière de justice…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les conditions de…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
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Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le rapport de M. Leonetti…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "La…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Xavier Darcos
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Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la coopération européenne en matière…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Alain Marleix
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Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'hôpital psychiatrique,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Werner Faymann,…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Point de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les…
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| 2 décembre 2008 |
Discours |
Alain Joyandet
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Déclaration prononcée au nom de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie,…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Martin Hirsch
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Interview de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté à France-Inter le…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Patrick Devedjian
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Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, à La Chaîne Info le 1er décembre 2008, sur…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Gérard Larcher
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Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Liaisons sociales Magazine" de décembre 2008, sur…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle de la marine nationale dans la lutte contre…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Christine Boutin
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Interview de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, à "RMC" le 1er décembre, sur la mise…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Alain Joyandet
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Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide au…
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| 1ᵉʳ décembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
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Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur la…
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