| 10 novembre 2008 |
Discours |
Hervé Morin
|
Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, avec RFI le 10 novembre 2008, notamment sur l'action…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
|
Interview de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, avec Radio…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
François Chérèque
|
Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, dans "CFDT Magazine" du 10 novembre 2008,…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Marie Bockel
|
Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, sur les…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Xavier Bertrand
|
Interview de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
|
Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Pierre Jouyet
|
Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les relations entre…
|
| 10 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Pierre Jouyet
|
Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, au nom de M. Bernard…
|
| 8 novembre 2008 |
Discours |
Michel Barnier
|
Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les relations bilatérales…
|
| 8 novembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
|
Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans "Le Figaro"…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Xavier Darcos
|
Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la lutte contre le racisme et contre…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
|
Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le cinquantième anniversaire de la…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
|
Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à France 2 le 7…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "La Tribune" le 7…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Yves Jégo
|
Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, pour la présentation et la discussion…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Michel Lemetayer
|
Interview de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, à Europe 1 le 7 novembre 2008, sur la crise du…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Xavier Darcos
|
Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur le soutien des enseignants aux…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
François Fillon
|
Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance du cyclotron Arronax pour la recherche…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Hervé Morin
|
Interview d'Hervé Morin, ministre de la défense, sur BFM le 7 novembre 2008, notamment sur la réforme des…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
|
Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des ports et de la vie…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Jean-Pierre Jouyet
|
Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à BFM Radio le 7 novembre…
|
| 7 novembre 2008 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
|
Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et José Manuel Barroso,…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "I-Télé" le 6…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Yves Jégo
|
Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "France Antilles" du 6 novembre…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Jean-François Copé
|
Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à Europe…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
|
Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
|
Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le fonctionnement des centres…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
|
Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Valérie Pécresse
|
Conférence de presse de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Xavier Darcos
|
Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur l'évaluation des résultats des…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Roselyne Bachelot-Narquin
|
Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Éric Woerth
|
Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
|
Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la mise en…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Alain Joyandet
|
Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur le rôle du…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Alain Joyandet
|
Tribune de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Monde" du 6…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 novembre 2008, sur l'entrée de l'Etat dans le…
|
| 6 novembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
|
Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les grandes…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Brice Hortefeux
|
Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi de…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec TF1 le 5 novembre…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
|
Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la protection du secret des sources des…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec RTL le 5 novembre…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Interview de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, à France Info le 5…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Kouchner
|
Communiqué de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 5 novembre…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Bernard Laporte
|
Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Rachida Dati
|
Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le délai de prescription des délits de presse…
|
× Refermer
« Monsieur le Président,Monsieur le Président de la Commission des Lois,Madame le Rapporteur, Mesdames, Messieurs les Sénateurs,Nous parlerons à deux reprises de liberté d'expression dans cette Haute Assemblée cette semaine.Aujourd'hui, nous examinons une proposition de loi relative à la prescription des délits de presse commis au moyen d'internet.Demain, nous parlerons de la protection du secret des sources des journalistes.La liberté de la presse tient une place toute particulière dans notre démocratie. Elle est étroitement liée à l'histoire de notre République. Il est naturel que les représentants de la Nation s'y intéressent. Surtout lorsqu'il s'agit d'adapter notre droit aux évolutions des modes de communication. C'est ce qui vous est proposé dans le texte que vous examinez aujourd'hui.Tous les fondements de notre droit de la presse ont été posés sous la Troisième République. Naturellement, ces règles se référaient exclusivement à la communication orale et à la presse écrite.Le développement des média audiovisuels modifient les enjeux à bien des égards.La proposition de loi déposée par Monsieur le Sénateur Cléach vise à intégrer dans la loi de 1881 une disposition destinée à mieux protéger les victimes de délits de presse commis par internet.L'exposé des motifs de votre proposition de loi, Monsieur le Sénateur, ainsi que l'excellent rapport de votre collègue Mme Des Egaulx, présentent parfaitement les spécificités de la communication par internet.La dimension mondiale de ce réseau de communication donne aux informations qui y circulent une portée sans équivalent.Ces info … »
L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur
la page de lecture.
Vie-publique
· Gouvernement · nº 173081
Fichier d'origine conservé
Lire
le texte entier →
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Christine Lagarde
|
Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "France 2" le 5…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Rama Yade
|
Interview de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur France…
|
| 5 novembre 2008 |
Discours |
Nathalie Kosciusko-Morizet
|
Conseil des ministres du 5 novembre 2008. La préservation de la biodiversité en France et la protection des…
|