| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Jean-Marie Le Pen
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Interview de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national et candidat à l'élection présidentielle 2002,…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Jean-Luc Duval
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Interviews de M. Jean-Luc Duval, président des Jeunes Agriculteurs à Terre-net les 1er mars 14 mai et 11…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Jacques Chirac
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Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le développement durable et la recherche de…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Hubert Védrine
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Point de presse conjoint de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et Hamid Karzaï, président…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Christiane Taubira
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Programme électoral de Mme Christiane Taubira, candidate du Parti radical de gauche à l'élection…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Hubert Védrine
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Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "Libération" le 1er mars 2002, sur les…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Robert Hue
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Lettres adressées au Premier ministre,Lionel Jospin, et au Président de la République, Jacques Chirac, le…
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| 1ᵉʳ mars 2002 |
Discours |
Daniel Vaillant
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Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la nécessité, vingt ans après le vote de la…
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| 28 février 2002 |
Discours |
François Bayrou
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Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF et candidat à l'élection présidentielle, à France 2 le…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Catherine Tasca
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Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le bilan des neuf…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Raymond Forni
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Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur la situation en Afghanistan et sur…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Jacques Chirac
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Point de presse conjoint de M. Jacques Chirac, Président de la République, et M. Hamid Karzaï, Président de…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Olivier Besancenot
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Entretien entre M. Olivier Besancenot, candidat de la Ligue communiste révolutionnaire à l'élection…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, et interview à Europe…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Jack Lang
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Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le concours architectural pour…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Hubert Védrine
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Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à des médias à Grenade le 28 février 2002…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Alain Richard
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Déclarations de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les mesures prises en faveur des militaires…
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| 28 février 2002 |
Discours |
François Patriat
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Interview de M. François Patriat, ministre de l'agriculture, à "Terre-Net" le 28 février 2002, sur le…
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| 28 février 2002 |
Discours |
Élisabeth Guigou
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Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, à Europe 1 le 28 février 2002,…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Mesures d'ordre individuel.
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| 27 février 2002 |
Discours |
Paulette Guinchard-Kunstler
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Les politiques de coordination en gérontologie.
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| 27 février 2002 |
Discours |
Michel Sapin
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Bilan de l'application de la loi sur la résorption de l'emploi…
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× Refermer
« Le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat a présenté une communication sur le bilan de l'application de la loi sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique.Mis en uvre par la loi du 3 janvier 2001, le protocole d'accord du 10 juillet 2000, signé par six des sept organisations syndicales représentatives des fonctionnaires prévoit : - un plan de 5 ans permettant aux agents non-titulaires des catégories A, B et C d'accéder à des corps de la fonction publique par des concours réservés, des examens professionnels ou des intégrations sur titre, ce plan ayant un champ d'application plus large que celui couvert par le plan précédent de résorption de l'emploi précaire ;- un ensemble de mesures permanentes tendant à éviter la reconstitution de l'emploi précaire en modernisant la gestion de l'emploi public, par la généralisation de la gestion prévisionnelle, l'adaptation des procédures de recrutement, et le réexamen des conditions d'emploi des agents non titulaires.S'agissant du plan de résorption, la plupart des textes d'application de la loi du 3 janvier 2001 sont publiés ou en voie de l'être. Les premières campagnes de recrutement ont été organisées dès 2001 et ont permis la titularisation de plus de 7 000 agents. L'accès sans concours en échelle 2 (premier niveau de recrutement) est généralisé dans l'ensemble de la fonction publique. 15 000 emplois ont été créés en 2002 par transformation de crédits pour la résorption de l'emploi précaire, auxquels s'ajouteront les emplois déjà vacants que les administrations souhaiteront affecter aux conco … »
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Vie-publique
· None · nº 157609
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jack Lang
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs et…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jack Lang
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Echelle de rémunération des maîtres contractuels et agréés des…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jack Lang
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Troisième concours de recrutement pour l'accès à certaines…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Yves Cochet
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Conseil des ministres du 27 février 2002. Création d'une zone de protection écologique au large des côtes…
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| 27 février 2002 |
Discours |
François Patriat
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Interview de M. François Patriat, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 27 février 2002…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Lionel Jospin
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Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, pour…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jean-Luc Duval
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Déclaration de M. Jean-Luc Duval, président national des Jeunes Agriculteurs, sur la désaffection des jeunes…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jacques Chirac
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Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République et candidat à l'élection présidentielle 2002, sur…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Bernard Thibault
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Lettre de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur la préparation de la Conférence…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jean-Michel Lemetayer
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Déclaration de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, sur la baisse des revenus agricoles, les…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Daniel Vaillant
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Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, à La Chaîne info le 27 février 2002, sur son…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Patrick Devedjian
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Interview de M. Patrick Devedjian, délégué général et porte-parole du RPR, à RTL le 27 février 2002, sur la…
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| 27 février 2002 |
Discours |
Jean-Pierre Chevènement
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Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du Mouvement des citoyens à l'élection présidentielle de…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Alain Madelin
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Extraits de la déclaration de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale et candidat à l'élection…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Jean-Pierre Chevènement
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Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du Mouvement des citoyens à l'élection présidentielle de…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Claude Bartolone
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Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur le bilan des actions du Conseil…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Ministère de la Fonction publique et…
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Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 26 février 2002, sur…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Dominique Voynet
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Interview de Mme Dominique Voynet, secrétaire nationale des Verts, à RTL le 26 février 2002, sur…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Michel Sapin
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Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Hubert Védrine
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Point de presse conjoint de MM. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et Wlodzimierz…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, à France 2 le 26 et…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Jean-Marie Le Pen
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Conférence de presse de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national et candidat à l'élection…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Christian Paul
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Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la politique gouvernementale dans les…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Arlette Laguiller
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Déclarations de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière et candidate à l'élection…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Christian Paul
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Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la mise en oeuvre de la parité et les…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Christian Paul
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Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la mise en place du plan de…
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| 26 février 2002 |
Discours |
Jacques Chirac
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Point de presse conjoint de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Shimon Peres, Vice-Premier…
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