| 8 janvier 1998 |
Discours |
Alain Madelin
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Interviews de M. Alain Madelin, président de Démocratie Libérale, à RTL le 8 janvier 1998, dans "Le…
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| 8 janvier 1998 |
Discours |
Dominique Strauss-Kahn
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Conférence de presse de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,…
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| 8 janvier 1998 |
Discours |
Dominique Voynet
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Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le…
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| 8 janvier 1998 |
Discours |
Jacques Chirac
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Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la nécessité de créer des emplois dans le…
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| 8 janvier 1998 |
Discours |
Christian Pierret
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Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique gouvernementale en…
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| 8 janvier 1998 |
Discours |
Jacques Chirac
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Lettre de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à la famille du capitaine Dreyfus et à…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Jacques Dondoux
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Conseil des ministres du 7 janvier 1998. Enjeux commerciaux dans les pays émergents.
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 7 janvier 1998. Mesure d'ordre individuel.
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Hubert Védrine
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Conseil des ministres du 7 janvier 1998. Conventions internationales.
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Premier ministre
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 janvier 1998, sur l'occupation de certaines…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Jacques Chirac
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Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le renforcement des coopérations…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Jean-Pierre Chevènement
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Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la nécessité d'une politique d'urgence…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Bernard Kouchner
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Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, et interview dans "Libération", le 7…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Alain Richard
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Message de voeux de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'engagement des militaires français dans…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Louis Viannet
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Interviews de M. Louis Viannet, secrétaire général de la CGT, à RTL le 7 janvier 1998, dans "Le Parisien" le…
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| 7 janvier 1998 |
Discours |
Michel Deschamps
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Déclarations de M. Michel Deschamps, secrétaire général de la FSU, sur les négociations salariales dans la…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Jacques Chirac
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Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la nation et l'évolution du rôle de l'Etat,…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Hubert Védrine
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Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les compétences et les missions du…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Hubert Védrine
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Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les relations entre le pouvoir et…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Yves Cochet
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Interviews de M. Yves Cochet, député porte-parole des Verts, à RTL le 6 janvier 1998, "La Nouvelle…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Marie-George Buffet
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Interviews de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Le Figaro" et à Europe 1…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
François Hollande
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Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, dans "Le Figaro" du 6 janvier 1998, sur le…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Jack Lang
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Interview de M. Jack Lang, député européen PS et président de la commission des Affaires étrangères de l'…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
Dominique Voynet
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Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans…
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| 6 janvier 1998 |
Discours |
René Monory
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Déclaration de M. René Monory, président du Sénat, sur le rôle du Sénat dans la vie parlementaire et sur les…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Nicole Notat
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Interviews de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT et présidente de l'Unédic dans "Libération"…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Philippe de Villiers
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Interview de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Le Figaro" du 5 janvier…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à France-Info le 5 janvier…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Marc Blondel
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Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à Europe 1 le 5 janvier 1998 et à RTL le 7, sur…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Robert Hue
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Interviews de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, dans "Le Parisien" du 5 janvier 1998, extraits de…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Hubert Védrine
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Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'immigration kurde en…
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| 5 janvier 1998 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'euro, les négociations…
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| 4 janvier 1998 |
Discours |
Dominique Strauss-Kahn
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Interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, à TF1 le 4…
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| 4 janvier 1998 |
Discours |
Martine Aubry
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Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, dans le "Journal du dimanche" le 4…
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| 4 janvier 1998 |
Discours |
Alain Madelin
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Interview de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale et président du mouvement Idées-Action, à…
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Hubert Védrine
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Conseil des ministres du 2 janvier 1998. Conventions internationales.
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Jean-Claude Gayssot
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Conseil des ministres du 2 janvier 1998. Assistance en escale.
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× Refermer
« Le ministre de léquipement, des transports et du logement a présenté un décret transposant la directive 96/67 du Conseil de lUnion européenne du 15 octobre 1996, relative à laccès au marché des services dassistance en escale sur les aéroports. Ces services, essentiels pour les compagnies aériennes, consistent notamment en lenregistrement et lembarquement des passagers, le chargement de leurs bagages, lavitaillement en carburant, la fourniture aux équipages de diverses informations sur le vol et sur sa préparation.La directive prévoit une ouverture de ce marché selon les étapes suivantes :- à compter du 1er janvier 1998, les compagnies aériennes pourront sassister elles-mêmes ; toutefois, le nombre de transporteurs aériens autorisés à sauto-assister pourra être limité pour certains services ;- à compter du 1er janvier 1999, les prestataires de service auront librement accès au marché ; toutefois, leur nombre pourra être limité pour certains services. En pareil cas, ils seront choisis après un appel doffres.Les éventuelles limitations daccès au marché devront reposer sur des motivations despace ou de capacité disponible, de sécurité et de sûreté.Une attention particulière a été portée aux aspects sociaux de cette nouvelle réglementation. Ainsi, le respect du droit du travail et des conventions collectives sera lune des composantes de lagrément que devront détenir les prestataires de services descale et leurs sous-traitants. Par ailleurs, des négociations sont en cours entre les partenaires sociaux pour assurer aux salariés de ce secteur un socle social commun. »
Vie-publique
· None · nº 157578
2 signataires. Le premier est
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Marylise Lebranchu
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Conseil des ministres du 2 janvier 1998. La politique de la consommation.
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 2 janvier 1998. Mesures d'ordre individuel.
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Lionel Jospin
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Voeux de M. Lionel Jospin, Premier ministre au Président de la République, M. Jacques Chirac, sur la…
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Alain Richard
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Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la mise en oeuvre du projet de réforme de la…
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Daniel Vaillant
|
Interview de M. Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement, à RTL le 2 janvier 1998, sur la…
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Arlette Laguiller
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Articles de Mme Arlette Laguiller, porte parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" des 2, 9, 16, 23 et…
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| 2 janvier 1998 |
Discours |
Pierre Moscovici
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Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à RTL et France-Culture le 2…
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| 1ᵉʳ janvier 1998 |
Discours |
Philippe de Villiers
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Article de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Pour la France" du premier…
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| 1ᵉʳ janvier 1998 |
Discours |
Jacques Voisin
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Article de M. Jacques Voisin, secrétaire général de la CFTC, dans "La Vie à défendre" de janvier 1998, sur…
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| 1ᵉʳ janvier 1998 |
Discours |
Alain Deleu
|
Article et déclaration de M. Alain Deleu, président de la CFTC, et communiqué de la CFTC, publiés dans "La…
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| 1ᵉʳ janvier 1998 |
Discours |
Louis Le Pensec
|
Interview de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "La Revue politique et…
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