| 6 avril 1996 |
Discours |
Jacques Chirac
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Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-libanaises,…
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| 6 avril 1996 |
Discours |
Yves Cochet
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Article de M. Yves Cochet, porte-parole des Verts, dans "Vert contact" du 6 avril 1996, sur la crise de la…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Jean-François Mancel
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Articles de M. Jean-François Mancel, secrétaire général du RPR, dans "La lettre de la nation magazine" des…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Anne-Marie Couderc
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Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué chargé de l'emploi, sur la politique de l'emploi,…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Alain Deleu
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Communiqué de la CFTC le 5 avril paru dans "La Lettre confédérale CFTC" du 15 avril et article de M. Alain…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Franck Borotra
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Déclaration de M. Frank Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, sur la…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Franck Borotra
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Interview de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, dans "La…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Jacques Chirac
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Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la reconstruction du Liban, sur la…
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| 5 avril 1996 |
Discours |
Jacques Chirac
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Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les casques bleus français au Liban, sur la…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Alain Juppé
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Déclarations de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les orientations de la réforme de l'Etat, les…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Jacques Chirac
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Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-libanaises,…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Jacques Chirac
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Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-libanaises, l'aide de…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Bruno A.A. Mégret
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Interviews de M. Bruno Mégret, délégué général du Front national, à Europe 1 le 4 avril 1996, "La Croix" le…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Philippe de Villiers
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Article de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, dans "Le Figaro" du 4 avril 1996,…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Jack Lang
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Interview de M. Jack Lang, député européen et membre du bureau national du PS, dans "L’Événement du Jeudi"…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Alain Deleu
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Interview de M. Alain Deleu, président de la CFTC, dans "Les Echos" du 4 avril et articles de M. Jacques…
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| 4 avril 1996 |
Discours |
Brice Lalonde
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Interviews de M. Brice Lalonde, président de Génération écologie, à France-Inter, dans "La Croix" et article…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Jacques Barrot
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Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'épargne retraite, les…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Marc Blondel
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Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune Desfossés" le 3 avril 1996, sur la…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Robert Hue
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Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à France-Inter le 3 avril 1996, sur le meeting de la…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Dominique Voynet
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Interview de Mme Dominique Voynet, porte-parole des Verts, à France 2 le 3 avril et article du 30 avril paru…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Lionel Jospin
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Déclaration de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, sur la parité homme femme dans la vie politique,…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Jacques Voisin
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Article de M. Jacques Voisin, secrétaire général de la CFTC, du 3 avril publié dans "La Lettre confédérale…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Xavier Emmanuelli
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Interview de M. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'État à l'action humanitaire d'urgence, dans "Le Parisien" du…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Alain Juppé
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Interview de M. Alain Juppé, Premier ministre, dans "La Croix" du 3 avril 1996, sur les objectifs et le…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Jean-Michel Baylet
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Interviews de M. Jean-Michel Baylet, président de Radical, à France-Inter et RMC les 3 et 17 avril 1996, sur…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Hervé de Charette
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Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Conférence intergouvernementale.
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Alain Juppé
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Principaux éléments de la déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la lutte contre la pollution…
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| 3 avril 1996 |
Discours |
François Fillon
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Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Réglementations des télécommunications.
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| 3 avril 1996 |
Discours |
Corinne Lepage
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Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Air et utilisation rationnelle de l'énergie.
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× Refermer
« Le ministre de l'environnement a présenté un projet de loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie.- L'apparition de nouvelles formes de pollution et la dégradation de la qualité de l'air en milieu urbain ont fait apparaître l'insuffisance du cadre juridique issu des lois de 1948 sur l'utilisation de l'énergie et de 1961 relative à la lutte contre la pollution atmosphérique.- Le projet de loi a pour objet de remédier à ces insuffisances. En reconnaissant explicitement un droit à respirer un air d'une qualité telle qu'il ne nuise pas à la santé, il place les préoccupations sanitaires au centre de ses dispositions et des instruments de surveillance et de contrôle qu'il institue.- 1 - Informer le public sur la qualité de l'air.- Un réseau de surveillance des substances polluantes sera mis en place au plus tard le 1er janvier 1997 dans les villes de plus de 250000 habitants.- L'ensemble du territoire sera couvert au 1er janvier 2000.- Ce réseau de surveillance sera placé sous la responsabilité de l'Etat qui pourra en confier la gestion, au niveau régional, à des organismes agréés rassemblant toutes les parties concernées.- 2 - Organiser la lutte contre la pollution.- Des plans régionaux pour la qualité de l'air pourront être élaborés par le préfet de région, après consultation des collectivités territoriales.- Des plans de protection de l'atmosphère et des plans de déplacements urbains seront élaborés dans toutes les villes de plus de 250000 habitants et dans les zones où la pollution excède les valeurs limite définies réglementairement. Ils permettront d'assurer le … »
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Vie-publique
· None · nº 155488
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| 3 avril 1996 |
Discours |
—
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Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Mesure d'ordre individuel.
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Alain Juppé
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Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la commémoration du baptême de Clovis, les relations…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Alain Juppé
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Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le rôle de l'UNICEF et son action en faveur de…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Lionel Jospin
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Déclaration de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, sur la nécessité d'un dialogue entre les forces…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Hervé Gaymard
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Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, et interview à…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Hervé de Charette
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Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur la mise en place de la défense…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Alain Madelin
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Interview de M. Alain Madelin, vice-président du PR et président du mouvement Idées-action, à Europe 1 le 2…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Jean Arthuis
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Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, à France-Inter le 2 avril 1996 et dans…
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| 2 avril 1996 |
Discours |
Jean-Michel Baylet
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Déclarations de M. Jean-Michel Baylet, président de Radical, sur la nécessité d'un dialogue entre les forces…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Anne-Marie Idrac
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Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État aux transports, dans "Les Cahiers de la sécurité…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Charles Millon
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Interview de M. Charles Millon, ministre de la défense, dans "L'Essor de la gendarmerie" d'avril 1996, sur…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Bruno A.A. Mégret
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Articles de M. Bruno Mégret, délégué général du Front national, dans "Français d'abord" des premières et…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Bruno Gollnisch
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Articles de M. Bruno Gollnisch, secrétaire général du Front national, dans "Français d'abord" des 1er et 15…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Charles Millon
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Préface de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur l'identité européenne de défense, pour l'ouvrage…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Jean-Louis Debré
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Articles de M. Jean-Louis Debré, ministre de l'intérieur, et de M. Dominique Perben, ministre de la Fonction…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Charles Millon
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Interviews de M. Charles Millon, ministre de la défense, dans "Le Dauphiné libéré" du 1er avril 1996 et dans…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Jean-Marie Le Pen
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Articles de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "Français d'abord" de la première et de…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Franck Borotra
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Interviews de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, dans…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Hervé Gaymard
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Document de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale et conseiller général de…
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| 1ᵉʳ avril 1996 |
Discours |
Jacques L.J. Delors
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Interview de M. Jacques Delors, membre du bureau national du PS, à Europe 1 le 1er avril 1996, notamment sur…
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