Vie-publique — discours publics

Écrit Vie-publique — discours publics

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Date	Nature	Qui	Titre
9 novembre 1991	Discours	François Mitterrand	Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Mme Yves Montand à…
8 novembre 1991	Discours	—	Communiqué de la présidence de la République, en date du 8 novembre 1991, annonçant le dépot d'une gerbe sur…
8 novembre 1991	Discours	François Mitterrand	Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du sommet de l'OTAN,…
8 novembre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 8 novembre 1991, sur l'évolution de la situation en Yougoslavie et…
7 novembre 1991	Discours	—	Communiqués des services du Premier ministre en date du 7 novembre 1991, comportant la liste des nouvelles…
7 novembre 1991	Discours	François Mitterrand	Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Mme Corazon Aquino, Président de la…
7 novembre 1991	Discours	—	Communiqué de la présidence de la République, en date du 7 novembre 1991, exposant les 9 points défendus par…
7 novembre 1991	Discours	—	Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 novembre 1991, sur la délocalisation d'organismes…
6 novembre 1991	Discours	Jack Lang	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 Le Cinquième centenaire de la rencontre des deux mondes.
6 novembre 1991	Discours	—	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 Mesures d'ordre individuel.
6 novembre 1991	Discours	Pierre Bérégovoy	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 La France et le budget communautaire.
6 novembre 1991	Discours	Alain Vivien	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 Titularisation d'agents de l'Office français de protection des…
6 novembre 1991	Discours	Jean-Louis Bianco	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 Diverses dispositions d'ordre social.
6 novembre 1991	Discours	Pierre Bérégovoy	Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 Fonds de solidarité africain.
6 novembre 1991	Discours	François Mitterrand	Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Georges…
6 novembre 1991	Discours	François Mitterrand	Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Lady Maxwell après…
4 novembre 1991	Discours	—	Communiqué de presse conjoint du Conseil de coopération CEE-Jordanie, sur la coopération entre la CEE et la…
4 novembre 1991	Discours	—	Conclusion du Conseil des Communautés européennes sur l'évolution de la négociation dans le cadre de…
1ᵉʳ novembre 1991	Discours	Jean-Marie Le Pen	Editoriaux de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "La Lettre de Jean-Marie Le Pen" des…
31 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République et Mikhaïl Gorbatchev,…
30 octobre 1991	Discours	Jean-Louis Bianco	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Le développement des services aux personnes.
30 octobre 1991	Discours	Jean-Louis Bianco	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Le développement des services aux personnes.
30 octobre 1991	Discours	Lionel Jospin	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 La rentrée universitaire.
30 octobre 1991	Discours	Louis Le Pensec	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Adaptation de la législation applicable dans la collectivité…
30 octobre 1991	Discours	Frédérique Bredin	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 L'aménagement du temps de l'enfant.
30 octobre 1991	Discours	—	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Mesures d'ordre individuel.
30 octobre 1991	Discours	—	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Mesures d'ordre individuel.
× Refermer « Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : - Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale. - M. Daniel Bloch, recteur de l'académie d'Orléans-Tours, est nommé directeur des enseignements supérieurs. - M. Roland Peylet, ingénieur en chef des ponts-et-chaussées, est nommé directeur de la programmation et du développement universitaire. - M. Armand Fremont, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Versailles. - M. Franck Metras, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours. - M. Guy Pouzard, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Limoges. - Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères. - MM. Bernard Dejean de La Batie et Yves Pagniez sont renouvelés dans les fonctions de conseiller diplomatique du Gouvernement. - Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration. - M. Vincent Courtillot, directeur de la recherche et des études électorales au ministère de l'éducation nationale. - M. Bernard Boucault, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur. - MMe Isabelle Bouillot, directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget. - M. Michel Lucas, chef de l'inspection générale des affaires sociales. - M. François Scheer, secrétaire général du ministre des affaires étrangères. - M. Raphaël Alomar, président de l'associat … » L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture. Vie-publique · None · nº 156116 https://www.vie-publique.fr/discours/156116-conseil-des-ministres-30101991-mesures-d-ordre-individuel?egn-publisher=dila_vp&egn-name=informer_opendata_discours Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
30 octobre 1991	Discours	Roland Dumas	Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 Convention internationale.
30 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Déclaration de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la chance de paix au Proche-Orient…
30 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Message de félicitations adressé par M. François Mitterrand, Président de la République, à M. Jacques Iekawe…
30 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Interview conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Mikhaïl Gorbatchev, Président…
29 octobre 1991	Discours	—	Conclusion du Conseil des Communautés européennes, sur la gestion des situations de crise pétrolière, dans…
28 octobre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 28 octobre 1991, sur les négociations dans le cadre de la…
27 octobre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 27 octobre 1991, sur les attaques de l'armée fédérale yougoslave…
25 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Felipe Gonzalez,…
25 octobre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 25 octobre 1991, sur l'enlèvement de M. Liviu Radu en Inde.
25 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion du colloque "vive la radio",…
25 octobre 1991	Discours	Jean-Louis Giral	Interview de M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale et vice-président du CNPF, dans "Le…
24 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Interview accordée par M. François Mitterrand, Président de la République, dans "Le Journal du Centre" du 24…
24 octobre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 24 octobre 1991, sur le règlement du conflit au Cambodge.
23 octobre 1991	Discours	Roland Dumas	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 Conventions internationales.
23 octobre 1991	Discours	Paul Quilès	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 La politique du logement.
23 octobre 1991	Discours	Paul Quilès	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 La politique du logement.
23 octobre 1991	Discours	Hubert Curien	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 La recherche industrielle et technologique.
23 octobre 1991	Discours	—	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 Mesures d'ordre individuel.
23 octobre 1991	Discours	Louis Le Pensec	Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 Extension Outre-mer de diverses dispositions intervenues en matière…
23 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'action de la France et de…
23 octobre 1991	Discours	—	Texte adopté le 23 octobre 1991 par la conférence de Paris au sujet du relèvement et de la reconstruction du…
22 octobre 1991	Discours	—	Communiqué des pays de la CEE, en date du 22 octobre 1991, sur l'accord entre la CEE et l'AELE sur la…
22 octobre 1991	Discours	François Mitterrand	Interview accordée par M. François Mitterrand, Président de la République, à France-Inter le 22 octobre…