| 28 novembre 1990 |
Discours |
Pierre Bérégovoy
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Conseil des ministres du 28 Novembre 1990 Fonds monétaire international.
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| 28 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. John Major,…
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| 27 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué commun des ministres et secrétaires d'Etat chargés de l'exécution de la convention de Schengen,…
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| 27 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 novembre 1990, sur le fonds de rénovation des lycées.
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| 26 novembre 1990 |
Discours |
Jacqueline Léonard
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Interview de Mme Jacqueline Léonard, secrétaire de la CGT, dans "La Vie ouvrière" le 26 novembre 1990, sur…
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| 26 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué commun des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, sur le processus de règlement…
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| 23 novembre 1990 |
Discours |
Michel Rocard
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Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'action contre les violences conjugales notamment…
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| 23 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 novembre 1990, sur l'installation de la…
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| 23 novembre 1990 |
Discours |
—
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Déclaration sur les relations entre la CEE et les Etats-Unis, rendue publique le 23 novembre 1990.
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| 23 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Télégramme de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Joseph…
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| 23 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 novembre 1990, sur les consultations entre le…
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| 22 novembre 1990 |
Discours |
—
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Déclaration sur les relations entre la CEE et le Canada, rendue publique le 22 novembre 1990.
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| 22 novembre 1990 |
Discours |
Michel Gillibert
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Déclarations de MM. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer,…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
Michel Durafour
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Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Revalorisation des traitements des fonctionnaires.
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
Michel Delebarre
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Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 L'adaptation des logements et des bâtiments publics aux personnes âgées.
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
Paul Quilès
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Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Les nouvelles technologies des télécommunications.
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
Claude Evin
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Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Mesures dans le domaine de la santé.
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Mesures d'ordre individuel.
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 novembre 1990, sur l'aménagement des terrains…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la CSCE et la…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement des 34 Etats participants à la Conférence sur la…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué de la présidence de la République, en date du 21 novembre 1990, sur la rénovation des jardins des…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 novembre 1990, sur l'inauguration de l'exposition…
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| 21 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la construction d'une nouvelle Europe, à…
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| 20 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Message de M. François Mitterrand, Président de la République, aux rencontres sur les droits de l'enfant,…
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| 19 novembre 1990 |
Discours |
Georges Hage
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Déclaration de M. Georges Hage, député communiste, sur la CSG et le financement de la protection sociale, à…
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| 19 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
|
Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle de la CSCE dans la construction…
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| 19 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Intervention de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de la signature du Traité sur les…
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| 19 novembre 1990 |
Discours |
—
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Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement de 22 Etats membres de l'Alliance atlantique ou du…
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| 18 novembre 1990 |
Discours |
Michel Rocard
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 novembre 1990, à l'occasion de la victoire de…
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| 17 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à la ligue des droits…
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| 15 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Message de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Mme Dominique…
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| 15 novembre 1990 |
Discours |
Michel Rocard
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Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la contribution sociale généralisée (CSG), à…
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
Pierre Bérégovoy
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Conseil des ministres du 14 Novembre 1990 Loi de finances rectificative pour 1990.
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
—
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Conseil des ministres du 14 Novembre 1990 Mesures d'ordre individuel.
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× Refermer
« Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :- Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères- M. Yves Pagniez, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé conseiller diplomatique du Gouvernement ;- M. Bernard Dejean de la Batie, ministre plénipotentiaire hors classe, est nommé conseiller diplomatique du Gouvernement.- Sur proposition du ministre de l'intérieur- M. André Berhault, préfet, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite ;- M. Philippe Loiseau, préfet de la région Picardie, préfet de la Somme, est nommé préfet hors cadre.- Sur proposition du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs- M. Christian Mary, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord, est nommé directeur de l'office national de la chasse.- En outre, sur proposition du ministre de l'intérieur, le Conseil des ministres a prononcé la dissolution du conseil municipal de la commune de Bonningues-lès-Calais (Pas-de-Calais). »
Vie-publique
· None · nº 155212
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
Claude Evin
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Conseil des ministres du 14 Novembre 1990 Les nouvelles formes d'action en faveur de l'insertion des…
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
Claude Evin
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Conseil des ministres du 14 Novembre 1990 La lutte contre le SIDA.
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 novembre 1990, sur les mesures prises en faveur…
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| 14 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 novembre 1990, sur la remise de la légion…
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| 13 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, à "La Vanguardia" et à "La Dépêche du midi"…
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| 13 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
|
Conférence de presse conjointe de M. François Mitterrand, Président de la République et de M. Felipe…
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| 12 novembre 1990 |
Discours |
Pierre Bérégovoy
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Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la lutte contre le…
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| 12 novembre 1990 |
Discours |
Claude Evin
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Interviews de M. Claude Evin, ministre des affaires sociales et de la solidarité, dans "France-Soir" du…
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| 12 novembre 1990 |
Discours |
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Communiqué du ministère de la défense, en date du 12 novembre 1990, sur le retrait d'unités des forces…
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| 10 novembre 1990 |
Discours |
François Mitterrand
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Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Mme Mary Robinson,…
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| 10 novembre 1990 |
Discours |
—
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Communiqué franco-indonésien, à l'issue de la réunion de travail pour la préparation de la prochaine…
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| 9 novembre 1990 |
Discours |
Paul Marchelli
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Lettre de M. Paul Marchelli, président de la CFE CGC, à l'ensemble des députés leur demandant de s'opposer…
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| 8 novembre 1990 |
Discours |
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Communiqué de la présidence de la République, en date du 8 novembre 1990, annonçant le dépot d'une gerbe sur…
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| 8 novembre 1990 |
Discours |
Charles Millon
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Interviews de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 8 et RTL le…
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