Vie-publique — discours publics

Écrit Vie-publique — discours publics

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Date	Nature	Qui	Titre
2 juin 1990	Discours	Claude Evin	Article de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "Le…
1ᵉʳ juin 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la protection de la forêt et le…
31 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur l'orientation scolaire,…
31 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la célébration de la…
31 mai 1990	Discours	Claude Evin	Interviews de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans…
31 mai 1990	Discours	Jean-Pierre Soisson	Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail, de l'emploi et de la formation…
30 mai 1990	Discours	Michel Gillibert	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Plan d'action en faveur des handicapés.
30 mai 1990	Discours	—	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Mesures d'ordre individuel.
30 mai 1990	Discours	Claude Evin	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 "Opérations été-jeunes 1990".
30 mai 1990	Discours	Pierre Bérégovoy	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Amélioration de la transparence et de la régularité des procédures de marchés.
30 mai 1990	Discours	Roland Dumas	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Répartition de l'indemnité versée par la République du Zaïre.
30 mai 1990	Discours	Hubert Curien	Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Comité interministériel relatif à Eurêka.
30 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle de l'OCDE dans les échanges…
29 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la réduction des inégalités sociales,…
29 mai 1990	Discours	—	Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 29 mai 1990, sur un attentat perpétué à Jérusalem.
29 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la signature du traité…
29 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Cesar Gaviria,…
29 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Ion Iliescu, à…
29 mai 1990	Discours	—	Communiqué des services du Premier ministre, en date du 29 mai 1990, sur la table ronde organisée par le…
28 mai 1990	Discours	Claude Evin	Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les…
28 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les mesures prises en faveur des…
27 mai 1990	Discours	—	Résumé des conclusions de la réunion des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU sur le…
27 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la coopération médicale entre la…
26 mai 1990	Discours	Claude Evin	Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, sur les…
25 mai 1990	Discours	—	Communiqués du ministère des affaires étrangères, en date des 25 et 27 mai 1990, justifiant l'envoi de…
25 mai 1990	Discours	—	Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 25 mai 1990, annonçant le report du voyage de M.…
25 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Mikhaïl…
23 mai 1990	Discours	Lionel Jospin	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Le plan de développement des universités.
23 mai 1990	Discours	Jean-Pierre Soisson	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Mesures en faveur de l'emploi.
23 mai 1990	Discours	—	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Mesures d'ordre individuel.
× Refermer « Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :- Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports- M. Michel Héon, maître de conférences, est nommé recteur de l'académie des Antilles et de la Guyane.- Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget- MM. Daniel Malingre et Pierre Paugam, conseillers référendaires de 1ère classe, sont nommés conseillers maîtres à la Cour des comptes.- Sur proposition du ministre de la défense- Le général de division Jacques Favreau est nommé inspecteur de la Défense opérationnelle du Territoire.- Sur proposition du ministre de l'intérieur- M. Bernard Gérard, préfet hors cadre, est nommé préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault ;- M. Jacques Fournet, préfet hors cadre, est nommé directeur de la surveillance du territoire.- Sur proposition du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale- Mme Rolande Ruellan, administrateur civil hors classe, est nommée directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés. » Vie-publique · None · nº 154774 https://www.vie-publique.fr/discours/154774-conseil-des-ministres-du-23-mai-1990-mesures-dordre-individuel?egn-publisher=dila_vp&egn-name=informer_opendata_discours Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
23 mai 1990	Discours	Jacques Mellick	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Dispositions diverses en matière de pêches maritimes et de cultures marines.
23 mai 1990	Discours	Pierre Arpaillange	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Responsabilité du fait des produits défectueux.
23 mai 1990	Discours	Michel Delebarre	Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Sécurité routière et maritime.
22 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de l'inauguration de la…
22 mai 1990	Discours	—	Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 mai 1990, sur la proclamation de la…
22 mai 1990	Discours	—	Communiqué commun des pays de la CEE, en date du 22 mai 1990, sur la violence en Israël et dans les…
22 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la prévention et la lutte contre le…
22 mai 1990	Discours	Michel Rocard	Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique d'immigration et d'intégration dans la…
21 mai 1990	Discours	—	Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 21 mai 1990, sur l'assassinat de 8 Palestiniens…
20 mai 1990	Discours	Jacques Chirac	Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR, dans "Le Journal du Dimanche" du 20 mai 1990, sur la…
19 mai 1990	Discours	Claude Evin	Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la…
18 mai 1990	Discours	—	Communiqué commun des pays de la CEE, en date du 18 mai 1990, sur les atteintes aux libertés publiques et…
18 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Message de félicitations de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Jacques…
17 mai 1990	Discours	Jacques Chirac	Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, dans "France-Soir" du 17 mai 1990, sur…
17 mai 1990	Discours	—	Communiqué du Conseil du Pacifique sud sur la coopération entre la France et les pays du Pacifique sud,…
17 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la situation des îles australes au…
17 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur le Conseil du…
17 mai 1990	Discours	—	Communiqué commun des ministres et secrétaires d'Etat chargés de l'exécution de l'accord de Schengen, en…
17 mai 1990	Discours	—	Communiqué commun des ministres et secrétaires d'Etat chargés de l'exécution de l'accord de Schengen, en…
16 mai 1990	Discours	François Mitterrand	Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la culture et l'histoire…