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Alain Bruneel

Assemblée nationale

Alain Bruneel

Député · groupe GDR (Communistes) · Nord · circ. 16

74 ans · Parti communiste français ·

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4 417 Scrutins pendant son mandat 969 (22 %) A pris part 618 Pour 271 Contre 80 Abstention 3 448 N'a pas pris part

271 scrutins

12 février 2021 l'article 29 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 28 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 27 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 26 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 23 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 23 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 12 février 2021 l'article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 11 février 2021 l'article 20 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 11 février 2021 l'amendement n° 1629 (rect.) de M. Ciotti à l'article 19 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 10 février 2021 l'article 18 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 10 février 2021 l'article 18 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Adopté 10 février 2021 l'amendement n° 2058 de M. Euzet à l'article 16 ter du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 9 février 2021 l'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (lecture définitive). Contre Adopté 4 février 2021 l'amendement n° 1781 de M. Lagarde à l'article 4 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 4 février 2021 l'amendement n° 1618 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 4 février 2021 l'amendement n° 21 de Mme Genevard après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 4 février 2021 l'amendement n° 55 de Mme Genevard après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). Contre Rejeté 20 janvier 2021 l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture). Contre (délégation) Adopté 15 décembre 2020 l'ensemble du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive). Contre Adopté 8 décembre 2020 l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). Contre (délégation) Adopté 1ᵉʳ décembre 2020 l'article 5 de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). Contre Adopté 30 novembre 2020 l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (lecture définitive). Contre Adopté 26 novembre 2020 la proposition de résolution pour la création d'une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables (art. 34-1 de la Constitution). Contre (délégation) Adopté 26 novembre 2020 la proposition de résolution relative à l'évolution de la Constitution afin de permettre l'intégration des Objectifs de développement durable dans le processus législatif (art. 34-1 de la Constitution). Contre (délégation) Adopté 24 novembre 2020 l'amendement de suppression n° 285 de la commission des affaires sociales à l'article 37 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nouvelle lecture). Contre Adopté

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