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Marcel Bonnot

Assemblée nationale

Marcel Bonnot

Député · groupe Les Républicains (Les Républicains) · Doubs · circ. 3

80 ans ·

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644 Scrutins pendant son mandat 133 (21 %) A pris part 20 Pour 108 Contre 5 Abstention 511 N'a pas pris part

Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.

7 scrutins

5 avril 2016 la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (lecture définitive). Abstention Adopté 26 janvier 2016 l'ensemble du projet de loi pour une République numérique (première lecture). Abstention Adopté 28 janvier 2014 l'ensemble du projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (première lecture). Abstention Adopté 26 juin 2013 l'amendement n° 731 de M. Chassaigne à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation. Abstention Rejeté 25 juin 2013 l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. Abstention Adopté 18 juin 2013 l'amendement n° 244 de M. Laurent Wauquiez à l'article 1er du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique. Abstention Adopté 9 avril 2013 l'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). Abstention Adopté

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