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Denis Masséglia

Assemblée nationale

Denis Masséglia

Député · groupe EPR (Macronistes) · Maine-et-Loire · circ. 5

45 ans · Renaissance ·

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8 577 Scrutins pendant son mandat 1 836 (21 %) A pris part 567 Pour 1 229 Contre 40 Abstention 6 741 N'a pas pris part

1 229 scrutins

1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 602 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 57 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 quater du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 349 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 35 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 360 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 355 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 359 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 354 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 346 de M. Boyard à l'article 17 ter A du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 330 de M. Boyard de suppression de l'article 16 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 378 de Mme Feld à l'article 16 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 379 de Mme Feld à l'article 16 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 590 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 16 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'article 15 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 1020 de M. Bernhardt après l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 1ᵉʳ avril 2026 l'amendement n° 664 de Mme Feld après l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 31 mars 2026 l'amendement n° 730 de M. Castellani à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 31 mars 2026 l'amendement n° 543 de M. Dessigny à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 31 mars 2026 l'amendement n° 732 de M. Castellani à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Adopté 31 mars 2026 le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 31 mars 2026 le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté 31 mars 2026 le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15 du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture). Contre Rejeté

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