Assemblée nationale
Stéphane Lenormand
Député · groupe LIOT (Territoires) · Saint-Pierre-et-Miquelon · circ. 1
4 106
Scrutins pendant son mandat
783 (19 %)
A pris part
441
Pour
213
Contre
129
Abstention
3 323
N'a pas pris part
441 scrutins
21 juin 2023 l'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (première lecture). Pour Adopté 14 juin 2023 l'amendement n° 71 de M. Benoit après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 794 de Mme Ménard après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 967 de M. Mournet après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 968 de M. Mournet après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 75 de M. Benoit après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 167 de M. Kervran après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 1083 de M. Patrier-Leitus après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 14 juin 2023 l'amendement n° 1 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture). Pour Rejeté 13 juin 2023 la proposition de résolution relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (article 34-1 de la Constitution). Pour Adopté 12 juin 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire (deuxième lecture). Pour Adopté 12 juin 2023 la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 145 de leurs collègues. Pour Rejeté 8 juin 2023 l'amendement n° 5 de M. Brun à l'article unique de la proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (première lecture). Pour Rejeté 8 juin 2023 l'amendement n° 3 de M. Schreck et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (première lecture). Pour Rejeté 8 juin 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). Pour Adopté 8 juin 2023 l'amendement n° 35 de M. Vuilletet après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). Pour Adopté 8 juin 2023 l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). Pour Adopté 8 juin 2023 l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). Pour Adopté 8 juin 2023 l'amendement n° 65 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). Pour Adopté 8 juin 2023 l'amendement n° 6 de Mme Pires-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 1 de la proposition de loi visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (première lecture). Pour Rejeté 7 juin 2023 l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Pour (délégation) Adopté 1ᵉʳ juin 2023 l'article 34 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Pour Adopté 1ᵉʳ juin 2023 l'amendement n° 176 de Mme Thomin à l'article 34 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Pour Rejeté 25 mai 2023 l'amendement n° 1675 de Mme Genetet et les amendements identiques suivants à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Pour Adopté 16 mai 2023 l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire). Pour (délégation) Adopté