Damien Adam

Mises au point

• Le 7 décembre 2023, sur l'amendement n° 120 de M. Ciotti après l'article premier de la proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l’immigration et à l’asile (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 8 novembre 2023, sur l'amendement n° 177 de M. Larsonneur et les amendements identiques suivants à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 17 mai 2023, sur le sous-amendement n° 568 de M. Lemaire et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 546 (rect.) du Gouvernement à l'article 34 (examen prioritaire) de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 10 mai 2023, sur l'amendement n° 33 de M. Gosselin après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « abstention »
• Le 4 mai 2023, sur l'article 3 bis de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 18 janvier 2023, sur l'amendement n° 69 de M. Potier à l'article 7 de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »