Assemblée nationale
Frédéric Barbier
Député · groupe SER (Socialistes) · Doubs · circ. 4
644
Scrutins pendant son mandat
140 (22 %)
A pris part
119
Pour
21
Contre
0
Abstention
504
N'a pas pris part
Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.
120 scrutins
8 février 2016 l'ensemble de l'article Premier du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture). Pour Adopté 26 janvier 2016 l'ensemble du projet de loi pour une République numérique (première lecture). Pour Adopté 15 décembre 2015 l'amendement n° 4 du Gouvernement de suppression de l'article 35 undecies du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (seconde délibération) (nouvelle lecture). Pour Adopté 11 décembre 2015 l'amendement n° 168 de la commission des finances à l'article 4 bis du projet de loi de finances pour 2016 (nouvelle lecture). Pour Adopté 8 décembre 2015 l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (première lecture). Pour Adopté 1ᵉʳ décembre 2015 l'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nouvelle lecture). Pour Adopté 25 novembre 2015 l'amendement n° 5 de M. Lazaro de suppression de l'article n° 5 decies, et les amendements identiques n° 23 de M. Cinieri, , 89 de M. Door, 257 de M. Viala, 275 de M. Giraud, 497 de M. Breton, 505 de M. Accoyer, et 778 de M. Barbier, du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). Pour Rejeté 25 novembre 2015 l'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution. Pour Adopté 19 novembre 2015 l'ensemble du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (première lecture). Pour Adopté 17 novembre 2015 l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). Pour Adopté 27 octobre 2015 l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). Pour Adopté 20 octobre 2015 le projet de loi de finances pour 2016 (première partie). Pour Adopté 6 octobre 2015 l'ensemble du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (première lecture). Pour Adopté 15 juillet 2015 la déclaration du Gouvernement sur l'accord européen relatif à la Grèce (en application de l'article 50-1 de la Constitution). Pour Adopté 9 juin 2015 l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (première lecture). Pour Adopté 2 juin 2015 l'ensemble du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (première lecture). Pour Adopté 5 mai 2015 l'ensemble du projet de loi relatif au renseignement (première lecture) Pour Adopté 14 avril 2015 l'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) Pour Adopté 3 avril 2015 l'article 5 decies du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture). Pour Adopté 24 mars 2015 la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (première lecture). Pour Adopté 24 mars 2015 l'ensemble du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture). Pour Adopté 17 mars 2015 l'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture). Pour Adopté 10 mars 2015 l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (première lecture). Pour Adopté 29 avril 2014 la déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 (en application de l'article 50-1 de la Constitution). Pour Adopté 8 avril 2014 la déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Manuel Valls (en application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). Pour AdoptéMises au point
- Le 18 novembre 2013, sur la motion de rejet préalable, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur. : a déclaré avoir voulu voter « contre »
- Le 23 octobre 2013, sur l'amendement n° 792 (2eme rect) du Gouvernement après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. : a déclaré avoir voulu voter « contre »