Assemblée nationale
Charles Sitzenstuhl
Député · groupe RE (Macronistes) · Bas-Rhin · circ. 5
4 106
Scrutins pendant son mandat
1 690 (41 %)
A pris part
473
Pour
1 199
Contre
18
Abstention
2 416
N'a pas pris part
18 scrutins
7 juin 2024 l'amendement n° 825 de M. Juvin à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). Abstention Rejeté 7 juin 2024 l'amendement n° 252 de M. Hetzel à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). Abstention Rejeté 6 juin 2024 l'amendement n° 203 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). Abstention Rejeté 4 juin 2024 l'amendement n° 2992 de M. Dharréville à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). Abstention Rejeté 17 mai 2024 l'amendement n° 2340 de M. Chassaigne à l'article 2 du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture). Abstention Adopté 5 mars 2024 l'amendement n° 15 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace. Abstention Adopté 7 février 2024 l'amendement n° 27 de M. Rome à l'article 14 de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (première lecture). Abstention Rejeté 7 février 2024 l'amendement n° 25 de M. Rome à l'article 14 de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (première lecture). Abstention Adopté 7 juin 2023 la proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs et au nombre d’étrangers en situation irrégulière (art. 34-1 de la Constitution). Abstention Rejeté 10 mai 2023 l'amendement n° 33 de M. Gosselin après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture). Abstention Adopté 10 mai 2023 l'amendement n° 19 de M. Léaument après l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture). Abstention Adopté 10 mai 2023 l'amendement n° 48 de M. Saulignac à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture). Abstention Adopté 9 mai 2023 l'amendement n° 41 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (première lecture). Abstention Rejeté 6 avril 2023 l'amendement n° 4 de M. Potier après l'article 3 de la proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (première lecture). Abstention (délégation) Adopté 6 avril 2023 l'amendement n° 47 de Mme Le Feur à l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (première lecture). Abstention (délégation) Rejeté 2 mars 2023 l'amendement de suppression n° 81 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la récidive (première lecture). Abstention (délégation) Rejeté 21 juillet 2022 l'amendement n° 767 rectifié de M. de Courson à l'article 6 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture). Abstention Adopté 19 juillet 2022 l'amendement n° 617 de M. Dharréville à l'article premier du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture). Abstention AdoptéMises au point
- Le 26 mai 2023, sur l'amendement n° 1505 de Mme Chatelain à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 12 avril 2023, sur l'amendement n° 220 de M. Neuder et les amendements identiques suivants après l'article premier de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »