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Michel Pouzol

Assemblée nationale

Michel Pouzol

Député · groupe SER (Socialistes) · Essonne · circ. 3

64 ans · Parti socialiste ·

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644 Scrutins pendant son mandat 201 (31 %) A pris part 144 Pour 45 Contre 12 Abstention 443 N'a pas pris part

Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.

443 scrutins

25 novembre 2015 l'article n° 5 decies du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). N'a pas pris part Adopté 25 novembre 2015 l'amendement n° 5 de M. Lazaro de suppression de l'article n° 5 decies, et les amendements identiques n° 23 de M. Cinieri, , 89 de M. Door, 257 de M. Viala, 275 de M. Giraud, 497 de M. Breton, 505 de M. Accoyer, et 778 de M. Barbier, du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). N'a pas pris part Rejeté 24 novembre 2015 l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). N'a pas pris part Adopté 24 novembre 2015 l'amendement n° 725 rectifié de M. Sebaoun à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). N'a pas pris part Rejeté 24 novembre 2015 l'amendement de suppression n° 715 de Mme Lemorton à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). N'a pas pris part Rejeté 12 novembre 2015 l'amendement n° 1167 du gouvernement avant l'article 34 du projet de loi de finances pour 2016. N'a pas pris part Adopté 4 novembre 2015 l'amendement n° 366 de M. Thierry Mariani à l'article n° 24 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 - Action extérieure de l'État. N'a pas pris part Rejeté 22 octobre 2015 l'amendement n° 15 (rect.) de M. Frédéric Lefebvre et les amendements identiques à l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 21 octobre 2015 les amendements de suppression n° 293 de M. Warsmann, n° 331 de M. Costes, n° 339 de Mme Poletti, n° 651 de M. Vercamer et n° 930 de Mme Rabault à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 21 octobre 2015 l'amendement n° 447 de M. Ollier à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 21 octobre 2015 l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 21 octobre 2015 l'amendement n° 938 de M. Germain à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 20 octobre 2015 la motion de renvoi en commission, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 20 octobre 2015 la motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 19 octobre 2015 l'amendement n° 1 du Gouvernement de suppression de l'article 15 bis du projet de loi de finances pour 2016 (seconde délibération) (première lecture). N'a pas pris part Adopté 16 octobre 2015 l'amendement n°188 de M. Laurent Baumel à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 16 octobre 2015 l'amendement n°97 de M. Abad et les amendements identiques à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 16 octobre 2015 l'amendement n°180 de M. Laurent Baumel et l'amendement identique à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 16 octobre 2015 l'amendement n°230 rect. de la commission des finances et les amendements identiques après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 16 octobre 2015 l'amendement n°743 de M. Sansu après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 15 octobre 2015 les amendements identiques n° 309 de Mme Sas et n° 755 de M. Sansu après l'article 5 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 14 octobre 2015 l'article 2 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 5 octobre 2015 l'amendement n° 64 de M. Touraine et l'amendement identique à l'article 3 de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (deuxième lecture). N'a pas pris part Rejeté 5 octobre 2015 l'amendement n° 257 de Mme Massonneau à l'article 3 de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (deuxième lecture). N'a pas pris part Rejeté 17 septembre 2015 l'article unique du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement. N'a pas pris part Adopté

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