Assemblée nationale
Stéphane Chouin
Député · groupe NI (Non-inscrits) · Loiret · circ. 1
3 750
Scrutins pendant son mandat
0 (0 %)
A pris part
0
Pour
0
Contre
0
Abstention
3 750
N'a pas pris part
3 750 scrutins
8 novembre 2025 l'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 8 novembre 2025 l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 8 novembre 2025 l'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Adopté 8 novembre 2025 l'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 8 novembre 2025 l'amendement n° 942 de M. Maudet après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 7 novembre 2025 l'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 7 novembre 2025 l'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 7 novembre 2025 l'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté 7 novembre 2025 l'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). N'a pas pris part Rejeté