Pierre Marle — Votes du Parlement

21 janvier 2025 l'article 17 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

21 janvier 2025 le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

21 janvier 2025 l'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

21 janvier 2025 l'article 9 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

21 janvier 2025 l'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'article 7 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'article 6 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'article 5 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'amendement de suppression n° 120 de Mme Youssouffa à l'article 3 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'article 2 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

20 janvier 2025 l'amendement n° 239 de Mme Trouvé à l'article 2 du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture). N'a pas pris part Adopté

16 janvier 2025 la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés. N'a pas pris part Rejeté

4 décembre 2024 la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée. N'a pas pris part Adopté

3 décembre 2024 l'ensemble de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (première lecture). N'a pas pris part Adopté

2 décembre 2024 l'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Adopté

2 décembre 2024 le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Adopté

2 décembre 2024 l'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté

2 décembre 2024 l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Adopté

2 décembre 2024 l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Adopté

2 décembre 2024 l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture). N'a pas pris part Rejeté