Assemblée nationale
Emmanuel Fernandes
Député · groupe LFI - NUPES (Insoumis) · Bas-Rhin · circ. 2
4 106
Scrutins pendant son mandat
2 042 (50 %)
A pris part
1 300
Pour
600
Contre
142
Abstention
2 064
N'a pas pris part
142 scrutins
7 décembre 2023 l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (première lecture). Abstention Adopté 21 novembre 2023 l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture). Abstention Adopté 21 novembre 2023 l'amendement n° 873 de Mme Dogor-Such à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture). Abstention Rejeté 21 novembre 2023 l'amendement n° 1200 de Mme Colombier à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture). Abstention Rejeté 15 novembre 2023 l'ensemble de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (texte de la commission mixte paritaire). Abstention Adopté 5 octobre 2023 l'amendement n° 9 de Mme Parmentier à l'article 2 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Abstention Rejeté 2 octobre 2023 l'article 8 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). Abstention Adopté 21 juillet 2023 l'amendement n° 196 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 16 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). Abstention Rejeté 21 juillet 2023 l'amendement n° 29 (rect.) de M. Marleix après l'article 15 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). Abstention Rejeté 19 juillet 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime (deuxième lecture). Abstention Adopté 18 juillet 2023 le sous-amendement n° 1684 de M. Fournier à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). Abstention Rejeté 18 juillet 2023 le sous-amendement n° 1666 de M. Leseul à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). Abstention Rejeté 13 juillet 2023 l'amendement n° 808 de M. Abadie à l'article premier et rapport annexé du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). Abstention Adopté 13 juillet 2023 l'amendement n° 49 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). Abstention Rejeté 12 juillet 2023 l'amendement n° 43 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). Abstention Rejeté 12 juillet 2023 l'amendement n° 1156 de M. Ballard à l'article premier et rapport annexé du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). Abstention Rejeté 5 juillet 2023 l'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (texte de la commission mixte paritaire). Abstention Adopté 5 juillet 2023 l'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (texte de la commission mixte paritaire). Abstention Adopté 27 juin 2023 l'article 4 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). Abstention Adopté 27 juin 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols (première lecture). Abstention Adopté 22 juin 2023 l'amendement n° 601 de M. Castor après l'article premier de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (première lecture). Abstention (délégation) Rejeté 21 juin 2023 l'amendement n° 91 de M. Blanchet à l'article 14 bis B du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). Abstention (délégation) Adopté 21 juin 2023 l'article 11 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). Abstention (délégation) Adopté 31 mai 2023 l'article 31 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Abstention Adopté 31 mai 2023 l'article 30 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Abstention AdoptéMises au point
- Le 7 juin 2024, sur l'amendement n° 2134 de Mme Rousseau à l'article 7 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
- Le 26 septembre 2023, sur l'amendement n° 871 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 29 novembre 2022, sur l'amendement de suppression n° 80 de M. Peu et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »