Emmanuel Fouquart

Mises au point

• Le 20 novembre 2025, sur l'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 18 novembre 2025, sur l'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « abstention »
• Le 17 novembre 2025, sur l'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « contre »
• Le 10 juillet 2025, sur l’ensemble de la proposition de loi relative au mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille (lecture définitive). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 10 juillet 2025, sur l’amendement n° 856 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 17 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 10 juillet 2025, sur l’amendement n° 857 du Gouvernement à l'article 17 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 10 juillet 2025, sur l'article 17 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 97 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »
• Le 21 mai 2025, sur l'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « non-votant »