La parole est à M. Frédéric Reiss.

Je vous remercie de ces explications, madame la secrétaire d'État. Personne ne conteste la nécessité de prendre des mesures propres à assurer la sécurité juridique, en rendant impossible toute contestation à ce niveau. Ceci dit, à voir l'attitude des représentants de la direction départementale de l'équipement lors... Lire ▸

La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 101, relative aux nuisances sonores des infrastructures routières.

Je profite de l'occasion qui m'est donnée en ce début d'année pour vous adresser mes meilleurs voeux, monsieur le président, madame la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, ainsi qu'à tous les personnels de l'Assemblée, qui travaillent à nos côtés. Je... Lire ▸

Monsieur de Rugy, le bruit constitue en effet une grave nuisance, qui n'est pas dommageable seulement du point de vue du confort, comme on l'a trop longtemps cru, mais également sur le plan de la santé, des études ou des expériences locales l'ont d'ores et déjà démontré. En tant qu'élue d'une circonscription située... Lire ▸

La parole est à M. François de Rugy.

Je vous remercie pour votre réponse, madame la ministre, qui me donne l'occasion de rebondir sur un point. Il est vrai qu'on parle beaucoup de la pollution sonore générée par les aéroports, notamment en ville, et c'est bien légitime, étant donné la souffrance des riverains. Mais il faut quand même savoir que ceux... Lire ▸

La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour exposer sa question, n° 82, relative aux conditions de travail des pilotes d'hélicoptères rattachés aux centres hospitaliers.