En effet, produire des documents qui concernent ses parents ou ses grands-parents peut s'apparenter à une mission impossible, notamment pour ceux qui ont fui un pays en guerre ou pour leurs descendants.
La différence de traitement entre Français selon leur lieu de naissance ou leur origine est manifestement discriminatoire.
Monsieur le ministre, entre un débat sur l'identité nationale qui entraîne les effets les plus redoutables et les circulaires – dont certaines ne sont pas publiées – qui remettent brutalement en cause l'identité française de dizaines de milliers de nos concitoyens, votre ministère et celui de M. Besson ont une fois de plus démontré leur faculté de nuire.
Envisagez-vous de clarifier la situation et de mettre fin à cette situation insupportable et aux méthodes inquisitoriales que subissent nos compatriotes ? (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR et sur quelques bancs du groupe UMP.)
La source —
nosdeputes
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Monsieur le ministre de l'intérieur, de nombreux citoyens français qui souhaitent renouveler leurs papiers d'identité sont confrontés à une administration tatillonne, qui met en doute leur nationalité française, laquelle leur est parfois reconnue depuis plusieurs dizaines d'années. Ils s'étonnent du nombre de...
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Il a raison !
Ainsi, si le demandeur n'est pas né en France, ou s'il est né en France de parents nés à l'étranger, il doit produire un certificat de nationalité française, dont l'obtention peut exiger plusieurs mois. Cette longue attente entraîne de fâcheuses conséquences en empêchant nos concitoyens d'honorer leurs obligations...
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Très bien !
(La prise de parole ci-dessus)
La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Brice Hortefeux
Monsieur Blisko, vous avez rappelé les difficultés administratives auxquelles sont confrontés certains de nos compatriotes qui souhaitent renouveler leur carte nationale d'identité, difficultés dont je ne conteste pas l'existence.
Rappelons tout d'abord un principe fondamental : tous les Français sont égaux devant...
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La parole est à Mme Chantal Brunel, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Patrice Point avait cinquante et un ans. Entré dans la police en 1981, il avait été nommé major à Chessy. C'était un policier aimé de ses collègues, respecté pour son expérience professionnelle du terrain. Il venait d'ailleurs de refuser un poste administratif afin d'être toujours au plus près de sa mission.
Le 27...
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