Nous n'en sommes pas à déchiffrer des hiéroglyphes !

Je remercie les signataires de se manifester à l'appel de leur nom. (Il est procédé à l'appel nominal des signataires de la motion.)

Acte est donné de la présence effective en séance des signataires de la motion. La parole est à M. François Brottes, pour la présenter. (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Aux journées parlementaires de l'UMP du 25 septembre dernier, cher Bernard Accoyer (Exclamations sur les bancs du groupe UMP), vous vous étiez publiquement félicité, semble-t-il, que toutes les lois d'application qu'impliquait la révision constitutionnelle de juillet 2008 étaient votées ou en passe de l'être –... Lire ▸

Ce référendum faisait plutôt consensus, pourtant, l'été dernier. Nous avions même proposé un amendement à l'article 11 de la Constitution ainsi formulé : « Un référendum […] peut être organisé à l'initiative d'un cinquième des membres du Parlement soutenu par un dixième des électeurs inscrits sur les listes... Lire ▸

Hélas !

En octobre dernier, le jour du vote de notre proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur l'extension du référendum, quatre représentants de la majorité étaient présents dans l'hémicycle ! Belle preuve de votre intérêt pour ce nouveau droit citoyen et... Lire ▸

Mais où étaient donc les autres ?