La parole est à Mme la secrétaire d’État.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Ségolène Neuville
Monsieur le député, le succès de la prime d’activité est lié à plusieurs facteurs. Premièrement, la prime d’activité, qui est un complément de revenu, et non un minimum social, est sans doute perçue comme moins stigmatisante que le RSA activité, qui était associé au RSA socle. Certaines personnes renonçaient à y...
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Madame le secrétaire d’État, comme vous pouvez le voir, le compteur indique que votre réponse a duré deux minutes cinquante-sept. Or, la question et la réponse doivent durer deux minutes chacune.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Le rapport dense et précis consacré par nos collègues Jean-Louis Costes et Gisèle Biémouret à la question de l’accès aux droits sociaux met en évidence les nombreux obstacles qui empêchent certains ayants droit d’accéder à ces prestations sociales. Au nombre de ceux-ci, madame la secrétaire d’État, figure le défaut...
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(La prise de parole ci-dessus)
Ségolène Neuville
Monsieur le député, l’objectif de la réforme de la domiciliation, qui a été finalisée en 2016, est de rendre plus effectif le droit à la domiciliation dont vous avez rappelé l’importance. Cette réforme limite très largement les possibilités de refus de domiciliation par un organisme habilité et constitue donc un...
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Nous en arrivons aux questions du groupe Les Républicains.
La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.
Nos collègues Gisèle Biémouret et Jean-Louis Costes ont remis, le 26 octobre dernier, un rapport intitulé : « L’accès aux droits sociaux : un objectif majeur de lutte contre l’exclusion ». Nous avons examiné leurs conclusions, très utiles, en commission des affaires sociales. Ils ont rappelé leurs objectifs : mieux...
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Il marche en réfléchissant !