Monsieur le ministre, je vous remercie des précisions que vous venez d'apporter, s'agissant non seulement des critères de la loi « Borloo », mais aussi et surtout des consignes qui vont être données au préfet du Haut-Rhin pour qu'il apporte tout le soutien nécessaire au maire de Volgelsheim. Ce dernier a bien besoin, en l'occurrence, que l'Etat se penche sur le sort du quartier Bourg Vauban, qui ne compte, ne l'oublions pas, que 2 000 habitants.
En effet, quand on se rend dans ce quartier, on constate que, même s'il ne s'agit pas d'une zone sensible entrant dans le champ d'application du dispositif prévu par la loi « Borloo », il connaît de graves difficultés.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commune de Volgelsheim, dans le Haut-Rhin, est confrontée aux innombrables problèmes qu'engendre un quartier difficile.
Cette commune supporte des nuisances proportionnellement supérieures à celles des grandes agglomérations. J'ai eu l'occasion, à...
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La parole est à M. le ministre délégué.
ministre délégué au logement et à la ville. Monsieur le sénateur, je me suis rendu récemment dans votre département, où j'ai eu l'occasion d'expliquer les positions du ministère du logement sur la loi « Borloo ».
La rédaction de la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er...
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La parole est à M. Hubert Haenel.
(La prise de parole ci-dessus)
Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.
En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean Pépin membre de...
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La séance est reprise.
Monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, vous comprendrez que je ne puis ouvrir nos travaux sans évoquer le raz-de-marée qui a ravagé les côtes de l'océan Indien le 26 décembre 2004.
Une fois de plus, la trêve de fin d'année a été endeuillée par une catastrophe naturelle, une...
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ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président, comme ce fut le cas voilà une heure à l'Assemblée nationale, le Gouvernement souhaite s'associer au message que vous venez d'exprimer devant la Haute Assemblée, message emprunt d'émotion, de recueillement, de...
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